2 juillet

aborde les côtes de Terre Neuve.  Il explore le territoire qui est déjà fréquenté par les pêcheurs bretons et basques et se dirige vers le sud.  Après être arrivé à la Baie des Chaleurs le 7 juillet 1534, il  les Micmacs et les premiers échanges ont lieu entre les Français et les Amérindiens.  Le 24 juillet, Jacques Cartier plante une croix de 30 pieds de haut à Gaspé pour prendre possession du territoire au nom du roi de France. Sur cette croix un blason royal est apposé avec l’écriteau « vive

stage et son évaluation voir le site : http://lea.up.univ-aix.fr Calendrier du stage Durée minimum Période Dates limites de remise du rapport de stage à l’enseignant tuteur du stage Licence 3 et Master 1 2 mois, 8 semaines ou 280 heures A partir du 05 avril 2010 1ère session : 14 juin 2010 2 ème session : 06 septembre 2010 La fiche de stage est un contrat entre l’étudiant et l’enseignant chargé du suivi du stagiaire (enseignant tuteur de stage) Choisir de préférence un enseignant intervenant

[1] 2 3 Suivante La consommation en biens baisse légèrement en septembre (-0,1 %) comme sur l’ensemble du troisième trimestre (-0,1 %) En septembre, les dépenses de consommation des ménages en biens diminuent légèrement, de 0,1 % en volume*, après -0,3 % en août. Sur l’ensemble du troisième trimestre, elles reculent de 0,1 % après +0... Résultats de septembre 2013 - paru le 31 octobre 2013 à 08h45 La consommation des ménages en biens se situe en août à son niveau de juin (+0,4 % en juillet puis

issue de la loi du 13 Juillet 1973 a pour fondement : L’article L.1232-1 du Code de travail qui précise que tout licenciement pour motif personnel est justifié par une cause réelle et sérieuse l’article L.1235-1 du Code de travail qui définit notamment le contrôle des juges  ( « en cas de litige, le juge à qui il appartient d’apprécier la régularité de la procédure suivie et le caractère réel et sérieux des motifs invoqués par l’employeur… ») les articles L.1235-2 et L.1235-3 du Code de

représentatifs de leurs habitudes de consommation et le panier de produit reste représentatif pendant toute la période comprise entre 2 années de base. L’indice mesure non seulement le niveau des prix mais aussi les fluctuations entre deux périodes : l’année de base 2004 (=100) et le prix actuel. Depuis 2008, la composition du panier de l'indice est évalué tous les 2 ans en fonction des changements d’habitudes de consommation des ménages. L’indice tient ainsi davantage compte des nouveaux produits

économique agricole ; 2°) déclare entachés d’illégalité cet arrêté et cette délibération, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le réglement n° 1095/72 du conseil des communautés européennes ; Vu la loi n° 62-933 du 8 août 1962 modifiée par la loi n° 64-678 du 6 juillet 1964, l’ordonnance n° 67 811 du 22 septembre 1967 et la loi n° 80-502 du 4 juillet 1980 ; Vu le décret n° 62-1376 du 22 novembre 1962 modifié par le décret 81-226 du 10 mars 1981 ; Vu l’ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret

DE DROIT LICENCE 2 : DROIT DES OBLIGATIONS Cours de M. le professeur ZENATI-CASTAING Equipe pédagogique : M. Barry – M. Casu – M. Duval – M. Meiller – M. Molière – Mlle Paris – Mlle Pezzella. SEANCE N°1 : PRINCIPES DE LA RESPONSABILITE CIVILE. Exercices : - Chercher et lire, dans les manuels de droit des obligations, les développements relatifs aux fondements de la responsabilité. - Rédigez une fiche de l’arrêt : Civ. 1ère, 8 Janvier 1985 (Document 2). I. FONDEMENTS

premier trimestre de l'année 2008. Pour pouvoir suivre facilement l'évolution des prix tant pour les consommateurs que pour les pouvoirs publics, Christine Lagarde ministre de l'économie demande le lancement d'un observatoire des prix et des marges[2] qui recoupe les données Nielsen et IRI. Ces données permettent de faire évoluer progressivement la loi Chatel pour la rendre la plus efficace possible. ------------------------------------------------- L'application au secteur de la distribution [modifier]

kilomètres carrés. Il s'étend environ sur 50 kilomètres du Nord au Sud et sur 40 kilomètres d'Est en Ouest. C'est une structure très complexe, formée par plusieurs volcans successifs juxtaposés: Le Nord Est, Le Sud Est, La Voragine et La Bocca Nuova 2/les éruptions d’Etna Les géologues considèrent que l’activité historique d’Etna commence avec l'éruption de 122 av. J.-C et la formation du cratère Del Piano. Depuis, l'Etna a connu des centaines d'éruptions. On peut distinguer quatre grands types

..........................................................................................5 b) L’acte générateur de la propriété de l’action.......................................................................................................7 2. Les éléments subjectifs ................................................................................................................................................9 a) La vocation au retrait d’un enrichissement individuel de la richesse sociale