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X Page 1/2 C56/ID039/HC4P MR GHERMI AHMED 88 AV PHILIPPE AUGUSTE 75011 PARIS Références à rappeler Nº Identifiant : 3357871K PARIS, le 16 Juillet 2012 RELEVE DE SITUATION DU 01/07/2012 PERIODE DU 01/06/2012 AU 30/06/2012 (30 JOURS) Juin 2012 Allocation d'Aide au Retour à l'Emploi Allocations déjà versées Nombre Montant Retraite Cotis. Jours Brut Compl. Sociales Montant Net Allocations dues Nombre Montant Retraite Cotis. Montant Jours Brut Compl. Sociales Net 30

| 48.6 | 112 | Frantel | 2400 | 10 | Décembre | | 102 | 482 | Julien | 450 | 2 | Juin | | 27 | 128 | Langeais | 3250 | 7 | Novembre | | 108 | 424 | Lemoine | 720 | 4 | Décembre | | 50.4 | 268 | Privat | 1410 | 4 | Octobre | | 60.2 | 170 | Robert | 315 | 2 | Juillet | | 26.3 | 214 | Santan | 980

pas déductible ; soit 20 800/1,20 x 0,20 = 3 466,67 On ne peut donc déduire que 12 850-3 466,67 7 TVA sur services déductible à l’encaissement 9 383,33 0,25 point 8 Ventes de biens soumises à TVA à la livraison 8 100,00 0,25 point 9 0,25 point 10 0,75 point 11 0,25 point 12 0,25 point Seuls les encaissements de mai sur les réparations sont pris en compte : (88950 / 1,20 – 25 000) x 0,2 9 825,00 • Factures de composants soumises à TVA (75 000 x 20%) • cadeaux : la TVA n’est pas déductible

Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire du 22 janvier 2004 et du Conseil Scientifique du 26 janvier 2004. Texte modifié par le Conseil d’Administration de l’université, dans ses séances du 22 septembre 2006, du 6 juillet 2007, du 21 septembre 2007, du 4 juillet 2008 et du 5 juillet 2010. Les présentes règles communes de contrôle des connaissances s’inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants : Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires

propres ventilateurs sont donc innovants et de très bonne qualité, ce qui lui permet de les garantir de 5 à 10 ans selon leur position dans la gamme. Quant aux ventilateurs d'autres marques qu'elle commercialise, ils ont satisfait à de nombreux tests. ASTRA tient beaucoup à élargir sa clientèle et une campagne publicitaire, centrée sur les produits de la sélection GSS, démarrera début juillet dans la presse spécialisée (magazines de décoration). En outre, un test comparatif réalisé l'été dernier

d’un accident de voiture, un conducteur voit le prix de son assurance passer de 535 € à 588,5 €. Quel pourcentage d’augmentation (ou malus) a-t-il subi ? 5.2.4. Tous les ans au 1er juillet, le SMIC horaire bénéficie d’une augmentation. Sachant qu’au 1er juillet 2000, le SMIC horaire était de 6,41 €, et au 1er juillet 2001 de 6,67 €. Déterminer le montant de l’augmentation et le pourcentage d’augmentation par rapport à l’année 2000. VI – Appliquer les pourcentages successifs : 6.1. Généralités

mois de congés ininterrompus. Le département des Alpes-Maritimes mène une expérimentation de contrôle des arrêts de travail par la Securité sociale dans les conditions suivantes: - en cas d'arrêt de travail de plus de 45 jours Loi 83-634 du 13 juillet 1983 - en cas de 4ème arrêt dans les 12 derniers mois, si le 4ème arrêt est de 15 jours ou plus Loi 84-16 du 11 janvier 1984 Congé de longue maladie (CLM) En cas de maladie grave présentant un caractère invalidant et de gravité confirmée, nécessitant

sources internationales du droit administratif Séance 6 – Les sources européennes du droit administratif Séance 7 – Galop d’essai Séance 8 – La notion d’acte administratif unilatéral Séance 9 – Le régime de l’acte administratif unilatéral Séance 10 – La notion de contrat administratif (Séance 11 – Le régime du contrat administratif) 1 CONSIGNES POUR LES TRAVAUX DIRIGES Le nouveau calendrier universitaire réduit considérablement la durée de l’enseignement semestriel. Le partiel aura en

(cantinières,infirmières,  etc.),  servant  en  tant  que  personnel  auxiliaire  sans  véritable  statut  militaire  et  ne  sont  donc  pas  considérées  comme  «  membres  à  part  entière  »  des  forces  armées].  B / La Seconde Guerre mondiale  Le 11 juillet 1938 les femmes sont admises dans les forces de l’armée grâce a la loi appelé  Paul Boncour. Au début les femmes servent sous statuts civil et après la défaite , les  formations de l’armée sont dissoute par les forces d’occupation.  L’effort de g

présentent dans la modélisation de plusieurs situations. Il existe toute une gamme d’algorithmes efficaces pour résoudre ces modèles. Nizar El Hachemi La Modélisation Forme générale d’un modèle linéaire modèle linéaire Max (Min)z = ci xi (10) subject to :   ≤ aij xj  =  bi ≥ ∀i, xi ≥ 0 (11) i ∀i, Nizar El Hachemi La Modélisation (12) (13) Les conditions de linéarité Conditions 1 Le modèle comporte une fonction-objectif qu’il s’agit soit de maximiser