SEANCE 1 : l’acquisition de la personnalité j_
Dissertation : l’embryon et le droit
Pour la formulation du pb le mot le plus important et le mot « et » la conjonction de coordination qui allie ls deux termes qui l’entourent. La notion d’embryon, la notion de droit, et l’embryon dans le droit, ct le droit appréhende la notion d’embryon.
Ct l’embryon st conçu par le droit positif ? Quelles sont les règles de droit affectées a l’embryon ou encore le statut j_ de l’embryon ? Quelles sont le règles de droit applicables à l’embryon : l’art 16 du code civil qui pose un pcipe qui en pcipe peut s’appliquer à l’embryon.
Art 1 de la loi WEIL de 1975 dispose que et que dans ses dispositions prévoie la possibilité de pratiquer l’IVG.
Les dispositions du code de la santé publique art 2341-3 qui, prévoit la conceprion de l’embryon,
Art 725 qui prevoit la possibilité pour un enfant concu et a naitre d’heriter.
Au niveau de la jurisprudence, l’arret de 2001 qui exclut la qualif d’homicide involontaire.
On a donc une position etablie quant a la situation de l’embryon.

Au niveau de la méthode en dissert il faut lister tt ce que le droit prevoit pour repondre a cette question.
Une ch est une réalité que l’on peut appréhender, le bien est une ch susceptible d’appropriation. le droit considere que la perso j_ ne s’applique pas a l’embryon.
Ttes les personnes ne sont pas des etres vivants ( ex : les personnes morales, les associations…), l’embryon est le cas typique d’un etre vivnt qui n’a pas la perso j_.
A travers lart 1 de la loi weil que le droit protege letre vivant des sa conception. Il est protégé par le droit sans être une personne j_. on lui reconnait le statut d’etre vivant, dune ter en devenir, mais pour autant il nest pas une personne j_. cest parce quil est un etre vivant de nature humaine qu’on le protege ( ex ; on ne protege pas les embryons des animaux). On protege a travers les embryon , la personne a venir.
Les idées pour la dissertation : pq