Vices du consentement

2058 mots 9 pages
Mr Robert souhaite déménager.
1) Avant de vendre sa maison, il range son grenier et retrouve d'anciens objets dont il souhaite se débarrasser. Pour cela, il se rend à la brocante du village voisin et met en vente plusieurs objets, dont un tableau d'un dénommé « Martin ». Madame Zara, après lui avoir posé de nombreuses questions sur l'origine du tableau, l'acquiert pour la somme de 300€. Monsieur Robert est ravi de cette bonne affaire. Quelques mois plus tard, il se rend à Paris en vacances et en profite pour faire quelques visites culturelles. Quelle n'est pas sa surprise lorsqu'il découvre, lors d'une exposition consacrée à Paul Gauguin, la photographie du tableau qu'il a vendu lors de la brocante figurant dans le catalogue des œuvres du peintre. Furieux, Monsieur Robert souhaite savoir s'il a la possibilité de récupérer son tableau et quels sont ses moyens d'action.
2) De retour de vacances, Monsieur Robert s'installe dans la maison qu'il a acquise auprès d'un promoteur en mai 2010 à Eyguières, dans les Bouches-du-Rhône. Il s'agit d'une maison de village qui possède un petit jardin dont la vue donne directement sur la chaîne des Alpilles. Il vit quelques mois paisibles dans sa nouvelle demeure. Il apprend cependant par son voisin que la commune, qui possède le terrain jouxtant son jardin, envisage d'y construire un complexe sportif. Anxieux à l'idée des nuisances qu'il risque de subir (bruit, absence de vue…), il vous demande s'il est possible d'obtenir l'annulation de la vente de la maison.

Cas 1 : Le tableau

Faits : Monsieur Robert vend dans une brocante un tableau signé « Martin », à Madame Zara, pour 300€. Or, plus tard, lors d'un voyage, il s'aperçoit que ce tableau est en réalité de Paul Gauguin, et que sa valeur est bien supérieure à 300€.

Problème : Monsieur Robert peut-il faire annuler la vente du tableau, ou, à défaut, en obtenir la valeur réelle ?

1) les conditions de validité du contrat

L'article 1108 du Code civil dispose que,

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