Union et Organisation Européenne
Introduction
Droit communautaire : Droit Européen
28 pays au sein de l’Union Européenne
17 pays au sein de la zone Euro
Institution Européenne : Banque Centrale Européenne (Francfort), Commission (Bruxelles), Parlement Européen (Strasbourg), Cour de Justice de l’Union Européenne (Strasbourg)
De l’Europe (Droit de l’Homme)
Conseil Européen (réunion chefs d’Etat) De l’UE (ministres)
Séparation des pouvoirs (de Montesquieu)
Pouvoir législatif Pouvoir exécutif Pouvoir judiciaire
Vote, Parlement Bicaméral Président/ Gouvernement Magistrat (juge de
Assemblée nationale/sénat (Préfets/Maires) l’applicat° de la loi)
→ Hermann Von Rompoy : Président du Conseil Européen
→ Catherine Ashton : Ministre des Affaires Etrangères (conseil Européen)
Etat Fédéral : vote à la majorité Etat Confédéral : vote à l’unanimité
→Traité de Maastricht 1992
L’idée Européenne s’est construite progressivement à partir du 18ème siècle, les Lumières évoquaient déjà cette idée et la révolution française tenta sans grand succès d’unifier les peuples d’Europe contre les pouvoirs monarchiques. Ce fut surtout en réaction aux horreurs de la guerre qu’elle s’imposa avec force.
Ainsi Victor Hugo lança, en 1849 à l’occasion d’un congrès de la paix, un appel à l’unité du continent Européen. Deux ans plus tard il réitéra son appel en invoquant la création «des Etats Unis d’Europe». C’est véritablement dans l’entre deux guerres que le projet d’une Europe unie à prit forme.
Profondément marqué par la 1ère Guerre Mondiale, le Comte Richard Coudenhove-Kalergi créa un mouvement appelé «l’Union Pan-Européenne». Son projet était d’unir l’Europe afin que celle-ci conserve un rôle important face aux grands Etats de l’époque.
Dans un ouvrage publié en 1923, Pan-Europe, il écrivait notamment que « entre le Scylla de la dictature militaire Russe et le