LA TVA

I/ Introduction.
Qu’est ce que la TVA ? Taxe sur la valeur ajoutée
Qu’est ce que la valeur ajoutée ?

C’est la richesse crée par une entreprise

II/ Mécanisme de la TVA.

Un producteur cultive des pommes de terre à l’aide des plants gardés en réserve à l’issue des récoltes précédentes. Il vend cette production à un grossiste à raison de 1 € par kg.

Le grossiste règle par chèque les 1 055 €. Le producteur peut-il utiliser cette trésorerie pour régler les salaires du mois pour 1 050 € ?

Le producteur ne peut pas utiliser cette somme d’argent car une partie ne lui appartient pas : les 55 € de TVA.

En effet, le producteur ramasse, collecte cette taxe pour le compte de l’État

TVA due à l’Etat Calcul : ……55,00. € VA : 1 000 – 0 = 1 000 TVA : 1 000* 5,5 % = 55,00

Si le consommateur avait acheté directement les pommes de terre au producteur, combien les aurait-il payées ?

1 055 € soit 1 000 € HT

Combien lui coûte le fait d’être passé par un intermédiaire ?

1 477 – 1 055 : 422 € TTC soit 400 € HT

Qu’est ce qui justifie que le grossiste puisse faire payer les pommes de terre 400 € de plus, ce que le consommateur accepte de payer ?

Le grossiste a nettoyé, trié, calibré, emballé et livré les pommes de terre. Les 400 € HT représentent la valeur ajoutée au produit par le travail du grossiste.

TVA due à l’Etat Calcul : VA : 1 400 – 1 000 = 400 ……22,00. € TVA : 400 * 5,5 %

Analyse de la facture du grossiste :

Les 77 € représentent la TVA collectée par le grossiste Attention : elle est différente de la TVA due puisque la TVA due est calculée sur la seule richesse créée par le grossiste

Donc, comment s’y prend le grossiste pour déterminer la TVA qu’il doit à l’État (22 €) ?

Il a collecté 77 € pour le compte de l’État.
Le producteur avait déjà