Cas N° 1 :

Un contribuable, personne physique, exploite une entreprise individuelle qui a réalisé au titre de l’exercice N un résultat fiscal de 412 750 dh. Ce contribuable est aussi associé principal dans une SNC qui a réalisé au titre de l’exercice N un résultat fiscal de 145 870 dh.

1) Calculer le résultat fiscal que ce contribuable doit déclarer,

2) En supposant que le résultat de la SNC était une perte de 145 870, calculer le résultat fiscal de ce contribuable.

Cas N° 2:

Un contribuable, salarié chez une entreprise et associé principal dans une SCS qui n’a pas opté pour l’IS et qui exerce son activité au Maroc, en Tunisie et au Sénégal.

Au titre de l’exercice N, la SCS a réalisé les résultats suivants :

• Résultat net avant impôt d’origine marocaine : 524 000 dh,

• Résultat net avant impôt d’origine sénégalaise : 185 000 dh,

• Résultat net avant impôt d’origine tunisienne : une perte de 124 000 dh,

Les revenus fonciers nets imposables de ce contribuable, produits de location d’immeubles non inscrits à l’actif, proviennent :

• Du Maroc : 248 000 dh,

• De la Tunisie : 146 000 dh.

Par ailleurs, le revenu salarial net imposable de ce contribuable s’est élevé à 152 000 dh. Ce revenu a fait l’objet d’une retenue à la source de 32 520 dh.

Travail à faire :

1) Calculer le revenu global net imposable de ce contribuable,

2) Calculer l’IR dû de deux façons différentes.

Cas N° 3:

Mr MODRIB, marié et père de 6 enfants mineurs, est propriétaire d’une entreprise, salarié, propriétaire foncier et détenteur de capitaux mobiliers. Au titre de l’exercice N, cet assujetti a réalisé les résultats suivants :

• Revenus salariaux nets imposables : 125 000 dh,

• Revenus fonciers nets imposables : 68 250 dh,

• Des intérêts nets imposables : 68 000 dh,

• Des revenus professionnels nets imposables :

- De source marocaine : 385 240 dh,

- De source