La vidéo : http://www.canal-educatif.fr/videos/economie/5/marchepollution/un-marche-pour-depolluer.html

I. Les coulisses d’une décision

a) Kyoto : un plafond pour les émissions.

1) -Qu’est ce que le protocole de Kyoto ? C’est une évolution sur 6 mois du prix d’un droit à émettre une tonne de dioxyde de carbone, ce système a était crée par l’Union Européenne.
-Combien de pays l’ont signé ? 38 pays.

2) Quel est l’objectif à atteindre ? Inciter les entreprises à rejeter moins de CO2 dans l’atmosphère, ce qui signifie que les entreprises doivent réduire leurs émissions par rapport aux années 1990. Ce qui reviendrai a réduire en moyenne de 17 millions de tonnes par an pendant 20 ans.

b) Un choix délicat.

3) Quelles sont les solutions envisageables pour l’atteindre ? Les pouvoirs publics on donc cherchés pour faire payer aux industries les plus pollueuses le coup de leur pollution pour la collectivité. C’est ce que les économistes appellent l’internalisation d’un coup. L’état peut recourir a 2 solutions : la fixation de norme(s) ou l’imposition d’une taxe.

4) Quels sont les avantages et les inconvénients de la fixation d’une norme ? C’est un moyen certain d’atteindre des objectifs de réduction d’émission qui est en même temps économique à mettre en œuvre pour l’administration. Mais elle peut entraver la compétitivité de certaines entreprises.

5) Quels sont les avantages et les inconvénients d’une taxe ? Les entreprises ont le choix de payer la taxe ou de dépolluer et donc de ne pas payer cette taxe. Il existe donc une réelle flexibilité pour les entreprises. En plus l’Etat peut utiliser les recettes de la taxe pour subventionné des projets de dépollution. Mais les entreprises, étant libre, l’Etat ne peut savoir à l’avance quelle va être l’ampleur de la dépollution.

c) Le choix du marché.

6) Pourquoi le marché va-t-il être préféré aux deux autres solutions ? Lancé en 2005, le marché s’applique aux grands industriels (producteurs d’électricité, les cimentiers).