Synthèse technique comptable

Chapitre 1 : Le cadre comptable : Les principes comptables

1. Principes fondamentaux

Selon le code de commerce, les comptes doivent être régulier sincère et donner une image fidèle de l’entreprise. Plusieurs principes doivent être respectés :

-La continuité de l’exploitation : selon l’article 101-1 du PCG, la compta doit pouvoir permettre d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspectif de continuité de l’activité. Dans le cas contraire si il y a absent de continuité de l’exploitation, l’entreprise doit évaluer ses biens à une valeur liquidative.

-Indépendance des exercices : ce principe implique qu’elle rattache à chaque exercice les charges et les produits qui s’y rapportent. Plusieurs implications sont à prendre en compte. Il faut intégrer les charges des exo précédent non comptabilisé par erreur ou omission. La même analyse doit être menée pour les produits.

-Le principe des cout historique : selon l’article 321-1 du PCG les biens acquis a titre onéreux sont enregistré à leur cout d’acquisition. Ce principe n’a pas été retenu par les normes IFRS.

-Le principe de prudence : la comptabilité doit être établi sur la base d’appréciation prudente afin d’éviter le transfert d’incertitude sur les périodes à venir. Sous certaines conditions il existe des exceptions telles que la réévaluation et la comptabilisation des contrats long terme.

-Le principe de permanence des méthodes : selon l’article 120-4 du PCG, tout changement dans l’application des règles comptables doit être justifié par un changement exceptionnel de la situation de l’entité ou par une meilleure info comptable.

-Le principe d’importance relative : ce principe s’applique pour essentiellement pour l’établissement de l’annexe. En effet l’annexe doit contenir les infos significatives sur la situation patrimoniale de l’entreprise et son résultat.

-Le principe de non compensation : selon l’article 13 du code de commerce les