Ssss

3084 mots 13 pages
Titre II : La monarchie administrative
Chapitre 1 : Le gouvernement royal

L’autorité du monarque est absolue ; en ce sens, non pas qu’elle peut tout, mais qu’elle n’est limitée ni contrôlée par aucun organe doté de pouvoirs propres. Cependant, elle doit toujours s’exercer par Conseil ou à « Grand Conseil ». Ainsi le recours au Conseil, dans la pratique, tempère et humanise l’absolutisme. Le principe est posé clairement par l’ordonnance d’octobre 1374 : « Nous et nos prédécesseurs nous fument toujours gouvernés et gouvernons en tous nos faits en grand nombre de sages hommes clairs et laïques ».

Section 1 : Les ministres

Le mot « ministre » est, à l’époque, pris ds son sens moderne et désigne le personnage qui dirige un service public important et qui en était responsable.
Néanmoins, ce terme n’était employé ds ce sens que vers le milieu du 18ème siècle. Il ne s’introduit ds le langage officiel que sous le règne de Louis XVI.

Cpdt, il désignait les membres du Conseil d’en haut qui était le plus important des Conseils de Gvt.
Ainsi, les chanceliers et secrétaires d’Etat étaient souvent ministres ms pas obligatoirement. Ce n’était pas en raison de leurs charges qu’ils portaient ce titre, ms seulement car le roi les avait appelé en son Conseil.
Dès lors, ils apparaissent comme des conseillers et des chefs de service centraux, il convient dc de les présenter séparément.

_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

§1 : Le chancelier

Il est, de par l’ancienneté ses fonctions, le premier personnage du ministère. Son titre officiel est grand chancelier de France. C’est un laïc et homme de robe au premier rang de son ordre.
Son choix est à l’entière disposition du roi qui nomme, en réalité, un secrétaire d’Etat, un conseiller d’Etat ou un principal magistrat d’une Cour souveraine.
Ainsi, le grand chancelier étant un officier de la Couronne, il est inamovible en droit. Néanmoins, s’il a cessé de plaire au souverain, le monarque peut lui retirer les sceaux. Ne lui

en relation

  • Sdssd
    295 mots | 2 pages
  • Spss
    4421 mots | 18 pages
  • Sips
    2911 mots | 12 pages
  • Sntl
    625 mots | 3 pages
  • Swds
    271 mots | 2 pages
  • Sips
    766 mots | 4 pages
  • sdsas
    791 mots | 4 pages
  • Ssss
    5488 mots | 22 pages
  • ss
    435 mots | 2 pages
  • sssss
    21624 mots | 87 pages
  • Ssss
    28157 mots | 113 pages
  • The ss
    1407 mots | 6 pages
  • Spss
    6308 mots | 26 pages
  • Sssssss
    792 mots | 4 pages
  • Spss
    5953 mots | 24 pages