TD 4 droit publique CORRECTION

question 1 : Le régime parlementaire est né en Angleterre et consiste a une séparation souple des pouvoirs, ce résultats est le fruit d'une longue évolution que l'on peut diviser en 3 grandes étapes

-la grandes chartes octroyer et par laquelle il s'engagea a leur demander leur accord pour la lever des impôts, l'assemblé des barons formais le conseil du roi elle deviendra la chambre de lord tandis que la chambre des commune naitra de l'assemblé des bourgeois en guise de contrepoids dans l'assemblé
-La grand remontrance de 1641 ce texte est le résultat des révolution de 1640 et 1688 au cours desquels le parlement se rebella envers l'absolutisme royal et qui conduisirent a l'établissement d'une monarchie parlementaire qui on conduit a l'établissent du pouvoir exécutif et législatif
-Enfin la déclaration des droits acceptés par le roi en 1689 réorganisa les pouvoirs en établissant le vote annuel de l'impôt par le parlement mais également en empêchant le roi de légiféré par loi d'ordonnance

question 2 : 3 fonctions, exécutif ( chef de l'état et le gouvernement ) le chef de l'état est stable il lui est conféré un stabilité car il irresponsable politiquement seul les ministres pourront être contraint a démissionner a contrario le gouvernement connaitra une situation politique instable et il aura besoin de la majorité parlementaire pour se maintenir en fonction
-le parlement contrôle l'action du gouvernement et peut le renverser
-le gouvernement peut dissoudre le parlement
Le régime parlementaire est une régime de séparation souple des pouvoirs il s'oppose a la séparation rigide, chacun des 2 pouvoirs agit l(un sur l'autre

QUESTION 3 le régime parlementaire dispose de deux moyens pour vérifier si le gouvernement a la confiance de la majorité de la chambre , la question de confiance est une moyen a l'initiative du gouvernement par le quel le premier ministre ou un membre du gouvernement pose cette