LES SOCIETES DE PERSONNES
Elles sont formées essentiellement en considération de la personne des associés. Tous les associés collaborent sur le même pied d’égalité.
On distingue :
La société en non collectif (SNC)
Une société en non collectif est une société dont les associes (deux ou plus) ont tous la qualité de commerçant .les associes constituent librement le capital sans un minimum exige par l’OHADA. Le capital est divise en part social de même valeur nominale.il n’ya pas de valeur, minimale exige.les parts d’apports en nature doivent être intégralement libérées a la constitution.les parts en numéraire doivent être libéré totalement a la constitution, sauf disposition contraire .ce sont dans ce cas les statuts qui fixe les conditions de la libération partielle.les apports en industrie sont autorisés (mais ne font pas parti du capital et donne lieu a aucune écriture comptable).
Elle est désigne par une dénomination sociale ,a laquelle peut être incorpore le nom d’un ou plusieurs associes qui doit être précédé ou suivie immédiatement de la mention ­­« société en non collectif ». Toute personne qui accepte que son nom soit incorpore a la dénomination d’une société en non collectif devient responsable des engagement de la societe au même titre que les associes ;Les gérants de la société(associe ou non) sont désigne par les statuts.si ce n’est pas le cas, tous les associes sont considérés comme gérants. Si une personne morale est désigne comme gérant d’une SNC, ce sont ces dirigeants qui assument la responsabilité en cas de problème. Il est interdit au gérant de la société en non collectif d’exercer toute activité similaire a celle de la société moins qu’il ne soit autorise par les associes, ils sont solidairement responsable des dettes de la société .Les parts sociales sont nominatives. Elles peuvent être cédée qu’avec le consentement de tous les associes. Cette session des parts sociales doit être faite par écrit et déclaré au registre de