société barba

621 mots 3 pages
La société Barba
Dossier 1
1. La clause de mobilité du contrat de Melle Berri prévoit bien la possibilité de mission en dehors de la région Provence –Alpes-côte d’azur sa mission confier par son employeur et de partie dans la région Parisienne pour 15 jours qui fera suite entre quart et six mois donc pour son employeur dit que c’est pour le bon fonctionnement des besoins de l’entreprise, la salariée ne peut pas refuse la proposition de son employeur elle risque un licenciement pour faute grave pour rupture de contrat mais si elle vient tout juste d’avoir son enfant elle a repris le travail donc elle est donc acte à faire cette mission

2. L’issue possible d’un contentieux devant le conseil de prud’hommes et qui si la clause de mobilité met en cause le droit à une vie de familiale normale et libre de choisir de son domicile ; la salariée peut contester judiciairement que c’est de l’abus

Dossier 2
Les salariées on des droit et devoir selon le code du travail ainsi que l’employeur qui se doit de s’y tenir. Tenu dans le contrat de travail les différents modes de faire évolué leurs salariés peut porter préjudices à l’employeur et au salariées je vous ferais part tout d’abord en grand I) l’employeur est c’est obligation envers ces salariés ? Et en deuxièmes II) la possibilité des salariés a bénéficié a une formation. Ainsi je ne finirais pas une conclusion

I. L’employeur à certaine devoir qui doit appliquer à ces salarier comment a son entreprise afin de permettre une évolution car d’après l’article L.6321-1 du code du travail « l’employeur doit assurer l’adaptation des salaries à leurs poste de travail et veille au maintien de leurs capacité à occuper un emploi. Mais aussi à l’évolutions des emploi des technologie et des organisation par des formation)pendant leurs temps de travail qui sont disponible des 1 ans dans l’entreprise ou salarie à cotise pour ces formation ,l’employeur lui voix de lui propose une formation financer grâce leurs

en relation

  • TransGrumes
    277 mots | 2 pages
  • Plan de formation bts muc
    708 mots | 3 pages
  • Cas société Barba
    1193 mots | 5 pages
  • affaire de l'association française World Wildlife et la société Véolia environnement en cour de cassation
    401 mots | 2 pages
  • Rapport caloflex bts ag1
    450 mots | 2 pages
  • Description dossier pse
    571 mots | 3 pages
  • Projet de communication
    2821 mots | 12 pages
  • droit social arret cassation habillement
    748 mots | 3 pages
  • Contrat vendanges
    6743 mots | 27 pages
  • La société barb
    309 mots | 2 pages
  • Tehme eeeeeeeeeeeee
    3537 mots | 15 pages
  • Ntic
    621 mots | 3 pages
  • Phedre
    366 mots | 2 pages
  • Corrigé
    1011 mots | 5 pages
  • Wrthyj ytdrtudtyu
    273 mots | 2 pages