TD de droit constitutionnel

Commentaire : les régimes semi présidentiels

« La plupart des auteurs ne considèrent pas le régime semi-présidentiel comme spécifique. C'est selon certains un régime mixte, selon d'autres une variante du régime présidentiels, selon quelques uns une variante du régime parlementaire ». Le XXè siècle a vu l'apparition d'un nouveau régime politique appelé régime semi-présidentiel, un régime dans lequel un système présidentialiste se mêle de caractéristiques du régime parlementaire. Un président élu au suffrage universel direct, un parlement élu au suffrage universel direct, et un premier ministre nommé par le président qui doit réguler les relations entre les deux organes. Ce régime est voulu comme un nouveau moyen de faire face aux difficultés constitutionnelles des autres systèmes politiques et la négociation entre l’exécutif et le législatif doit parvenir à ce compromis. La France est le premier pays à s'engager dans un régime semi-présidentiel, puisque la doctrine est née dans l'esprit d'un juriste français. C'est Maurice Duverger qui est le fondateur de cette théorie. Seulement plusieurs autres pays ont suivis l'exemple français, mais en partant de bases culturelles et historiques différentes, ce qui fait qu'aujourd'hui, l'hétérogénéité des régimes semi-présidentiels explique les difficultés d'en donner une définition claire et globale. Comment définir alors les caractéristiques propres du régime semi-présidentiel, sans mettre de côté l'originalité, ou les originalités du système ? Le régime semi-présidentiel tourne autour de l'élection qui légitimise les organes exécutifs et législatifs, et du partage de la fonction exécutive, ce qui entraîne parfois des situations atypiques, comme la cohabitation, ce qui en fait son originalité.

I- Le régime semi-présidentiel : caractéristiques

A- La coexistence des pouvoirs : l'élection populaire

a) L'élection du président au suffrage universel directe fonde la légitimité