ASSOCIATION DECLAREE
Par application de la loi du 1er juillet 1901
Et du décret du 16 aout 1901

Préambule :

Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l’association « XXX », dont le siège social est à XXX (code postal), et dont l’objet regroupe les sorties dans des salons spécialisés dans l’emballage, l’organisation de voyages, la facilitation (simplification) des contacts personnels et professionnels, l’achat de matériel scolaire, l’organisation de soirées associatives, etc.
Le présent règlement est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Les Membres

Article 1er : Le titre

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 1901 ayant pour titre : « XXX », association des étudiants xxx, préparant le diplôme de XXX.

Article 2 : Le siège social
Le siège social est fixé à adresse Il pourra être transféré en même temps que le bureau de la formation XXX ou par décision de l’assemblée générale.

Article 3 : La Composition

L’association se compose de :

Membres actifs et/ou votants (personnes qui, après avoir pris connaissance des présents statuts, sont agrées par le bureau)
Membres d’honneur (ceux qui ont rendu des services signalés à l’association)
Membres bienfaiteurs (ceux qui versent une aide financière annuelle sous forme de legs ou dons)

Article 4 : L’admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statut lors de chacune des ses réunions. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante : Demande écrite auprès du président.

Article 5 : Les membres

Sont adhérents les étudiants de la formation XXX qui se sont acquittés de la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Sont anciens tous les anciens étudiants de la formation d’XXX, ayant étés adhérents au moins une année sans être radiés.

L’association est dirigée par un