Chapitre I : Présentation générale de la consolidation

I- Les axes directeurs de la consolidation :

La consolidation est une approche économique du groupe avec dépassement de l’entité. Il va donc falloir situer le groupe sur le plan économique et sur le plan financier.

A. Postulat économique :

L’entité n’est plus une entité juridique mais une entité économique.
Le groupe est un ensemble de sociétés qui présentent entre elles des relations financières hiérarchisées.

Ces relations se traduisent à deux niveaux : . prise de participation dans le capital, . prise de contrôle dans l’assemblée générale.

Pour définir un groupe en consolidation, il faut définir deux types de relation : . une relation en terme d’intérêt, . une relation en terme de pouvoir.

1- Définition du pourcentage en terme d’intérêt :

C’est la part détenue par la société mère directement ou indirectement sur sa filiale.
C’est le pourcentage d’intérêt qui va être à l’origine de tous nos calculs de consolidation.

Exemple : Société mère

40% 20%

Filiale 1 50% Filiale 2

La société mère détient 40% de la filiale 1.

La société mère détient directement 20% de la filiale 2 et indirectement 20% de la filiale 2 (40% * 50% = 20%).

2- Définition du pourcentage en terme de pouvoir :

Le pourcentage de contrôle se calcule à partir des droits de vote détenus directement et indirectement dans les organes de direction des sociétés filiales.

Si la société mère est majoritaire au premier niveau, elle détient le pouvoir sur la participation indirecte.
Si la société mère n’est majoritaire, elle perd tous les pouvoirs.

Exemples : Société mère 40%

Filiale 1 50% Filiale 2

La société mère détient 40 % de la filiale 1 donc : . le pourcentage d’intérêt de la