JUSTIFICATION DES PROVISIONS | |

I- Principe de justification de la dépréciation

( Une entreprise qui constitue une provision pour dépréciation des stocks à la clôture de l'exercice doit être en mesure de justifier par tous moyens que le cours du jour à la clôture de l'exercice, ou la valeur probable de réalisation pour les marchandises, qui ne font pas l'objet d'un marché régulier, est inférieur à leur coût de revient.

Les justifications à fournir portent :

- d'une part sur la probabilité même du risque de vente à un prix inférieur au prix de revient ;

- d'autre part, sur l'appréciation du montant de la perte prévisible qui doit être évalué avec une approximation suffisante.

Celui-ci doit donc justifier que le cours du jour à la clôture de l'exercice, ou la valeur probable de réalisation pour les marchandises, est inférieur au prix de revient.

Il en va ainsi que la dépréciation soit constatée par voie de provision ou par voie de décote directe ;

( La jurisprudence, dans une approche pragmatique, admet l'évaluation des provisions par voie statistique, à condition que cette évaluation présente un caractère d'approximation suffisant.

Elle estime que le recours à une telle méthode peut être notamment justifié par le grand nombre des articles vendus, leur faible valeur unitaire ou leur variété.

L'évaluation doit toutefois être fondée sur des critères précis tenant à la nature des biens, à l'obsolescence qu'ils subissent ou à leurs conditions de commercialisation. Elle ne doit pas résulter de l'application d'un pourcentage arbitraire n'ayant aucun rapport avec la probabilité de la perte. Néanmoins, le caractère probant du calcul peut résulter de l'exploitation de données statistiques tirées de l'expérience propre à l'entreprise.

La référence à des cotations professionnelles dont la notoriété est établie peut également constituer un élément d'appréciation important mais en tout état de cause ne dispense pas l'entreprise de prendre