1. ButCette procédure décrit les étapes à suivre pour la maîtrise et la gestion des non conformités des produits à tous les stades de fabrication, y compris à la réception du produit acheté, afinde prévenir leur utilisation par inadvertance et ainsi maîtriser la qualité et l’améliorer encontinue. 2. Domaine d’applicationCette procédure est appliquée suite à une détection de non-conformité des produits par les personnes concernées. 3. ResponsabilitéTous les membres du personnel et particulièrement les opérateurs de contrôle et le responsable qualité, le personnel de la production ont la responsabilité de procéder aux vérifications nécessaires prédéfinies, de signaler les écarts au responsable qualité et de mettre en œuvre les corrections et les actions correctives décidées. 4. DéfinitionsLa non-conformité est tout écart par rapport à la qualité des produits décelée lors de la fabrication ou par les clients, et qui peut engendrer la non satisfaction de ces derniers. 5. Références * Norme ISO 9001 : 2008 * Nomenclature des produits 6. Méthodologie (Actions)Le produit non conforme est détecté par un contrôleur ou un opérateur au niveau de l’atelier de fabrication ou bien suite à une réclamation des clients (Fiche de réclamation des clients). * Informer le chef d’atelier et le responsable qualité ; * Isoler le produit dans des endroits de stock réservé aux PNC et les identifier par des adhésifs spéciaux mentionnant les différentes référence (AD xxx); * Définir le niveau de la non-conformité : * Critique * Toute non-conformité entraînant un retour certain du produit par les clients ; * Toute information trompeuse sur le produit ; * Tout non respect des fiches d’instructions et des dossiers de fabrication ; * Toute perte d’une (des) fonction(s) essentielle(s) des produits ; * Toute non-conformité touchant à la sécurité de l’utilisateur. * Majeure * Toute non-conformité rendant le produit moins utilisable. Dans le cas où elle est