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| REDACTEUR | VERIFICATEUR | APPROBATEUR | Fonction et Nom | | | | Date | | | | Signature | | | | Destinataires | | | |

Diffusion à : |

Objet :
Cette procédure a pour objectif de définir les modalités d’élaboration et de gestion des documents qualité de l’entreprise X.
Elle précise les règles à respecter pour la rédaction, la validation, la diffusion, la révision, l’archivage et la destruction des documents qualité.
Les objectifs sont donc : * Homogénéiser la présentation des documents * Méthodologie pour la gestion des documents * Précautions à prendre pour l’archivage et la destruction des documents.
Domaine d’application :
Cette procédure s’applique à tous les services du secteur qualité et concerne tous les documents qualité de l’entreprise XXX.
L’ensemble des professionnels ou groupes de travail qui sont amenés à gérer les documents qualité sont concernés par cette procédure.
Documents de référence :
Norme ISO 9001 :2008 – Chapitre 4.2 « Exigences relatives à la documentation ».
Définitions :
Procédure (PRO) : La procédure est un document organisationnel qui décrit ce qui doit être fait, qui doit le faire, et comment. Une procédure décrit l'organisation même de l'unité et non son savoir-faire. Les procédures peuvent être rédigées sous la forme de logigramme ou de texte.
Protocole expérimental (PE): Le protocole expérimental décrit une expérimentation, ses objectifs, sa mise en œuvre, son déroulement, ses équipements, ses mesures. L'objectif de ce document est de permettre au lecteur de comprendre ce qui est fait. Le protocole expérimental doit être complété par des modes opératoires et des instructions.
Mode opératoire (MO): Le mode opératoire décrit le savoir-faire scientifique et technique de l'unité, il complète les protocoles expérimentaux. Il décrit de manière détaillée comment faire une mesure, une observation, un prélèvement …