PROCESUS 4 Charge Constate D Avance
1) LE PRINCIPE D4INDEPENDENCE OU DE SEPARATION DES EXERCICES
Tous les produits et charges concernant un exercice doivent être comptabilisé dans les comptes de cette exercice. Il faut donc rattacher à l’exercice en cour les produits et charges qui ne sont pas encore facturé mais qui intéresse cette exercice, se sont donc les produits à recevoir et des charges à payer.
Seul les produits et charges concernant un exercice peuvent figurer dans les comptes de cet exercice. Il faut donc exclure de l’exercice en cour les produits et les charges déjà enregistré (car facturé) mais qui intéresses l’exercice suivant, se sont des produits constaté d’avance ou des charges constaté d’avance.
2) ENREGISTREMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS NON ENREGISTR2S MAIS QUI RELEVE DE L’EXERCICE.
Charge a payer
A la clôture de l’exercice N la pièce comptable n’est pas encore parvenue à l’entreprise. La charge correspondante n’a pas été enregistre bien quel concerne l’exercice N. une charge a payer est comptabilisé à la clôture de l’exercice N : en débitant un compte de charge pour le montant HT la charge est ainsi rattacher à l’exercice N, en débitant si besoin un compte de tva à régulariser 44586 la TVA sera déductible qu’à réception de la pièce comptable, en créditant un compte de dette pour le montant TTC.
Exemple :
Un bon de livraison en date du 28 décembre N et concernant des marchandises expédiées par le fournisseur Dupond, à fait l’objet d’une facture le 5 janvier n+1, les marchandises ont une valeur de 17454 HT.
607 17454
44586 3490.80 4081 20944.8
A la clôture de l’exercice N, la pièce n’a pas été émise. Le produit correspondant n’a