Chapitre 5 : les immobilisations

Définition des immobilisations
L'introduction des stocks ne suffit pas à résoudre le problème du calcul du résultat. En effet, certaines dépenses ne peuvent être imputées à un seul exercice, c'est le cas notamment des achats de constructions et de machines qui sont utilisées par l'entreprise pendant plusieurs années. Elles vont donc générer des effets positifs pour l'entreprise pendant plusieurs exercices, si bien qu'il serait absurde d'imputer leur coût au résultat d'un seul exercice. Ces dépenses sont des immobilisations. Les achats de biens destinés à être utilisés durablement dans le processus de production de l'entreprise doivent être éliminés du calcul du résultat

On distingue deux types d'immobilisations
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les immobilisations corporelles ; les immobilisations incorporelles.

Ces deux catégories d'immobilisations sont définies par les normes internationales IAS 16 et
IAS 38 de la manière suivante :
Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels :
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a) qui sont détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives ; et
b) dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plus d'une période.

Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable sans substance physique. Ces définitions doivent être complétées par la définition d'un actif :
Un actif est une ressource :
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a) contrôlée par une entité du fait d'événements passés; et
b) à partir de laquelle on s'attend à ce que des avantages économiques futurs reviennent à l'entité.

Comptabilisation
Trois phases peuvent être distinguées :
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la comptabilisation de l'acquisition de l'immobilisation au moment où elle a lieu ; la répartition du coût d'acquisition sur la période d'utilisation ; la réévaluation du bilan.

Francis Malherbe

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Comptabilisation de l'acquisition
Au moment de son acquisition,