Le budget de l’UE

Nous allons vous présenter un exposé qui a pour thème le budget de l’UE. Il faut savoir que ce budget est très structuré. Pour l'essentiel, les fonds sont répartis par domaines politiques déterminés par les Etats ou les régions et prennent la forme de crédits opérationnels. Des crédits opérationnels servent à financer des activités concrètes sur le terrain. Nous pouvons alors nous poser la question : « Comment le budget de l’UE est-il géré ? ». Nous verrons ainsi d’où provient l’argent du budget de l’UE et nous verrons ensuite comment est-il redistribué. Pour finir, nous allons comparer le budget final de 2014 avec le projet du budget 2015.

Partie I : les sources du budget de l’UE.

Les sources du budget de l’UE sont très variées. Il est divisé en 9 parties dont deux sont divisés en 5 et 1 une sous-partie. Les ressources les plus importantes proviennent des ressources propres qui sont composés des cotisations sucre, des droits de douanes qui font partie des ressources propres traditionnelles qui sont perçues auprès des opérateurs économiques par les États membres pour le compte de l’UE. De la « ressource TVA » qui est une contribution des États membres. La « ressource RNB », qui est un prélèvement sur le RNB (revenu national brut) de chaque État membre d’un pourcentage fixé annuellement par le budget de l’Union et de la correction aux déséquilibres budgétaires. Les sources sont aussi composées des excédents, soldes et ajustement qui proviennent de l’excédent TVA. Des recettes provenant des personnes liées aux institutions et autres organismes de l’UE, des recettes provenant du fonctionnement administratif des institutions, des contributions et restitutions dans le cadre des accords et programmes de l’UE, des intérêts de retard et amendes, des emprunts et prêts et enfin d’autres recettes diverses.