Plan détaillé.

La preuve est-elle dépendante de la technologie ?

L'apparition des nouvelles technologies a bouleversé la matière. La photocopie a d'abord incité le législateur à intervenir en 1980 pour qualifier la valeur des photocopies, télécopies ou autres branches magnétiques. Le développement de l'informatique et surtout de l'internet a ensuite posé la question de savoir si on pouvait admettre comme preuve un écrit dont le support est dématérialisé, ainsi qu'une signature non manuscrite. Ces questions ont entraîné une redéfinition de la notion d'ecrit. L'art 1315-1 du code civil énumére cinq procédés de preuve : la preuve littérale, la preuve testimoniale, l'aveu, la présemption et le serment. Tous ces moyens de preuve ne présentent pas le même degré de sécurité. Certains parce que le législateur les considère comme fiables, vont s'imposer au juge et être qualifiés de parfaits (sont la preuve écrite, l'aveu judiciaire et le serment décisoire). D'autres, plus aléatoires et donc imparfaits, seront soumis à l'appréciation souveraine du magistrat qui pourra les refuser (ce sont les témoignages, l'aveu extrajudiciaire, le serment supplétoire ainsi que les présomptions du fait de l'homme). Il serait alors intéressant de se demander en quoi l'apparition des nouvelles technologies sont synonymes de bouleversement du statut de la preuve ? En s'appuyant sur la preuve de l'ecrit (I) et sur l'evolution de la preuve électronique au regard du droit français (II).

I). Modification du droit de la preuve avec l'instauration des nouvelles technologies :

Les nouvelles technologies engendrent un changement de la notion d'ecrit (A) et laisse apparaître la notion d'écrit électronique (B).

A). La notion d'écrit :

Selon l'art 1316 du CC « d'une suite de lettres, de caractéres, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission ». L'écrit est devenu