Originalité industrielle
Pourquoi parle-t-on d’originalité dans l’industrie ? Tout simplement parce que aujourd’hui, l’offre de produits est presque illimitée et donc pour rester dans la compétition, un effort de différenciation par rapports aux autres concurrents devient nécessaire. Et donc je vais tenter de vous expliquer l’importance que tient l’originalité dans l’industrie en commençant par vous donner une définition de l’originalité, puis je vous parlerez du rapports entre l’originalité et quelques protections juridiques et enfin je finirais avec quelques domaines d’application de l’originalité.
I. Définition de l’originalité
Qu’est- ce que l’originalité ? Donc déjà c’est une notion qui reste assez floue car c’est quelque chose qui n’est ni quantifiée ni évaluée.
Je vais commencer par vous donner la définition de l’originalité dans deux domaines différents. * Donc tout d’abord le sens commun du mot originalité : la définition du dictionnaire nous donne « est original ce qui paraît ne dériver de rien d’antérieur », qui est unique, hors du commun. Et donc le contraire de l’originalité serait la banalité.
Dans le domaine juridique, le problème c’est que l’originalité est une notion non définie par la loi mais la jurisprudence française a tout de même dégagé certains critères permettant de définir la notion d’originalité. * Les juridictions assimilent l’originalité à « l'empreinte de la personnalité de l'auteur ». Donc en droit on considère qu’à partir du moment où l’empreinte personnelle de l’auteur est décelée, c’est que l’œuvre est originale puisque cette marque de l’auteur est unique et va différencier sa création de celle des autres. (Enfin, l’originalité en droit fait abstraction de la notion de mérite, donc de la qualité de l’œuvre (on considère qu’il serait injuste de ne pas reconnaître une création sous prétexte qu’elle serait médiocre, ou sans intérêt)).
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