IV - ORGANISATION COMPTABLE

4.1 - OBLIGATIONS COMPTABLES

4.1.1 - Manuel de procédures comptables

Un document décrivant les procédures et l'organisation comptables doit être établi et mis à jour régulièrement par les établissements assujettis afin de faciliter la compréhension du système comptable et la réalisation des contrôles.

Ce manuel doit respecter les mêmes délais de conservation que ceux exigés pour les documents comptables auxquels il se rapporte.

4.1.2 - Enregistrement des opérations

Le système d'information des établissements assujettis doit permettre l'identification et l'enregistrement des opérations conformément aux prescriptions de la Banque Centrale.

Les opérations doivent être enregistrées en comptabilité le jour même où elles sont ordonnancées. Toutefois, au cas où un établissement assujetti serait dans l'impossibilité matérielle de passer à temps toutes les écritures afférentes à un arrêté, il devrait rétablir la vérité de sa situation par l'usage de journées comptables supplémentaires.
Les opérations qualifiées de hors bilan doivent être comptabilisées obligatoirement en partie double dans les conditions définies par la Banque Centrale.

4.1.3 - Cadre comptable

Afin de satisfaire les divers besoins d'informations, les propositions d'ouverture de comptes privilégient la nature des opérations.

Sur cette base, les comptes sont répartis dans les huit classes suivantes :

- CLASSE I : les comptes de trésorerie et d'opérations interbancaires;

- CLASSE II : les comptes d'opérations avec la clientèle;

- CLASSE III : les comptes d'opérations sur titres et d'opérations diverses;

- CLASSE IV : les comptes de valeurs immobilisées;

- CLASSE V : les comptes de provisions, fonds propres et assimilés;

- CLASSE VI : les comptes de charges;

- CLASSE VII : les comptes de produits;