2EME PARTIE : ENREGISTREMENT COMPTABLE DES OPERATIONS COURANTES EFFECTUEES PAR L’ENTREPRISE

Toute entreprise est appelée à réaliser un certain nombre d’opérations au cours de l’exercice :

▪ Opérations commerciales

▪ Opérations de règlement

▪ Opérations sur salaires

Avant d’entamer l’étude de l’enregistrement de ces opérations, nous allons exposer le mécanisme de la valeur ajoutée.

CHAPITRE I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

La taxe sur la valeur ajoutée nécessite, avant l’étude de son enregistrement, la précision de sa définition et la démonstration de son mécanisme.

I- La valeur ajoutée :

La VA est définie comme la création ou l’augmentation de valeur que l’entreprise apporte aux biens et services acquis auprès de tiers. Elle se mesure par la différence entre :

▪ La production d’une période déterminée

▪ Et la consommation de biens et services fournies par des tiers à l’entreprise, pendant la même période.

Cette appréciation de la VA présente l’avantage d’être économiquement précise mais en comptabilité, il est difficile de déterminer à tout instant la VA d’une entreprise, voir à chaque vente. C’est pourquoi, le calcul de la taxe sur la VA suit un principe.

II- La taxe sur la valeur ajoutée :

La TVA est un impôt qui frappe les biens et services consommés ou utilisés au Maroc.

La TVA n’est pas une charge pour l’entreprise, elle est supportée par le consommateur final. Elle ne fait que transiter par les entreprises qui jouent en fait le rôle de collecteur de la taxe pour le compte de l’Etat.

a -Principe de calcul :

La TVA est calculée en appliquant au prix de vente hors taxe le taux prévue par la loi.

La TVA est ajoutée au prix de vente hors taxe pour donner le prix toute taxe comprise (TTC) qui correspond au montant dû par le client. Cette TVA est appelé TVA facturée.

L’entreprise calcul mois par mois trimestre par trimestre :

▪ La TVA