Monisme et dualisme

1711 mots 7 pages
TD n°1 de Droit international public : Monisme et Dualisme

La théorie dualiste a été développée par Anzilotti, qui s'est lui-même fondé sur les travaux de Triepel. Cette théorie est basée sur l'idée que l'ordre juridique interne et l'ordre juridique international sont indépendants l'un de l'autre, et sont en outre séparés par une étanchéité qui les empêche d'interagir entre eux.
Autrement dit, les rapports entre droit international et droit interne sont équivalents aux rapports de deux droits internes différents entre eux.
Le droit international serait ainsi un droit étranger à tous les ordres internes, qui reproduirait juste le schéma du droit interne à une échelle plus grande et plus générale. C'est pourquoi Anzilotti insiste sur la différence fondamentale selon lui entre des règles de droit international, et des règles de « droit étatique externe ». En effet, les premières sont garanties par le principe de pacta sunt servanda, et ne peuvent être abrogées que selon le droit international, alors que les deuxième sont crées par et pour l'ordre interne, et ont juste pour objet des relations avec l'étranger.
Selon cet auteurs dualiste, la séparation entre les deux ordres est mise en évidence par le seul fait que le mot « Etat » ne peut pas s'interpréter de la même façon en partant du point de vue de chaque ordre : en effet, au niveau interne, l'Etat est le contenant de tout le droit, tout le système, il est souverain. Au contraire, au niveau international, l'Etat est un intervenant qui participe à créer un ordre qui le contient lui. La théorie dualiste pense donc que ces deux points de vue ne peuvent pas coïncider, surtout quand on prend en compte que le mot « Etat » désigne au niveau international une foule de systèmes juridiques très différents les uns des autres.
Par ailleurs, à ce concept dualiste vient s'opposer le concept moniste, qui lui veut que le droit international et le droit interne soient au contraire étroitement liés l'un à l'autre. Kelsen, son

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