FSJEST
LP Finance et Comptabilité
Module Comptabilité des Entreprises
LA MODIFICATION DU CAPITAL D’UNE SARL

Exposé préparé par : Encadré par :
-EL FTOUHI Omar M.EJBARI ABDELBAR
-Oddi Mohammed
-Nour Al Imane ouatiq SOMMAIRE
Introduction Générale :
I. MODALITES DE L’AUGMENTATION DE CAPITALE :
1. Augmentation de capital par apports nouveaux
1.1. La création des nouveaux titres :
1.2. Le prix d’émission :
1.3. Les traitements comptables :
2. Augmentation de capital par incorporation des réserves
3. Augmentation de capital par la compensation de dettes
II- La Réduction du Capital pour les SARL
I- Les procédés de réduction de capital :

I-1- L’assemblé des associés :

I-2- L'appréciation préalable du commissaire aux comptes :

I-3- Le droit d’opposition des créanciers :

I-4- Annulation d’une partie de la part social :

II- La décision de réduire le capital social :

II-1 Les formalités postérieures à la décision
1-1- L'enregistrement au service des impôts
1-2-Les formalités de publicité
Conclusion générale

Introduction Générale :

Chaque entreprise peut recourir à une modification de capital pour des diverses raisons qui seront traités dans cet exposé, cette modification peut être effectuée de deux formes, à savoir l’augmentation de capital, et la réduction de capital.
Dans la première partie nous allons voir l’augmentation de capital qui prend trois formes principales telles :
• L’augmentation par apports nouveaux.
• L’augmentation par incorporation des réserves.
• L’augmentation par conversion des dettes.
Et dans la deuxième partie nous allons évoquer également la réduction du capital pour deux raisons, soit pour annuler des pertes antérieures, soit pour rembourser une partie des apports lorsque le capital est trop important. Introduction :

Chaque société a le droit de modifier sont capital pour un ou plusieurs