Management

3464 mots 14 pages

SOMMAIRE P3 – Gestion fiscale-IS
Charges: Amendes (BIC et IS) Amortissements dérogatoires Amortissements différés (BIC et IS) Amortissement des véhicules de tourisme (BIC et IS) Charges à étaler (BIC et IS) Les congés payés (BIC et IS) Crédit-bail sur un bien somptuaire (BIC et IS) Différences de conversion actif (BIC et IS) Dons et libéralités versés par les E (BIC et IS) Indemnités et allocations forfaitaires pour frais (BIC et IS) Les intérêts des comptes courants d'associés Les jetons de présence ( BIC ou IS ) Pénalités d'assiette et de recouvrement (BIC et IS) Moins values professionnelles (Régime de l'IS) Primes d'assurance (BIC et IS) Provisions sur pénalités et amendes (BIC et IS) Provision pour investissement Report en avant du déficit fiscal MVCT dans une société soumise à l'IS MVLT dans une société soumise à l'IS Taxe sur les véhicules des sociétés ( IS seulement) Produits Les dividendes perçus Les différences de conversion passif (BIC et IS) Les intérêts des obligations Plus ou moins values professionnelles (Régime de l'IS) PVCT dans une société soumise à l'IS PVLT dans une société soumise à l'IS page page page page page page 23 24 25 26 27 28 page 2 page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22

C.Fasang

Amendes (BIC et IS)

Règle fiscale : Les amendes pénales ou infractions à la législation ne sont jamais déductibles .

Conséquence : elles sont à réintégrer dans le calcul du résultat fiscal .

C.Fasang

Amortissements dérogatoires (voir point comptable) en P5

Règle fiscale : Les dotations sont imposables normalement Les reprises sont déductibles normalement Conséquence : rien à faire dans le calcul du résultat fiscal

En cas de cession , le solde du dérogatoire repris est à intégrer dans le calcul du résultat de cession ( voir point comptable) en P5

C.Fasang

Amortissements différés (BIC et IS)

Règle fiscale : Les

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Devoir de Management 2. Indiquez ce qu’es le Neurodon. Le Neurodon est une action qui consiste à récolter des fonds afin d’améliorer la recherche pour pouvoir aboutir à des traitements Les « temps forts » de cette collecte se situe en mars, en effet, il y a la semaine du cerveau qui permet aux personnes d’être informer sur le cerveau et même de rencontrer des chercheurs. 3. Indiquez l’origine de ses ressources financières.….

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Management
396 mots | 2 pages

Ce fut une tentative osée car le solex avait été auparavant fortement concurrencé et largement dépassé par d’autres cyclomoteurs. 2.Quelles décisions a-t-il prises ? Justifiez les. Il a installé de nouveaux équipements afin de rendre le rendre moins polluant pour la planète, afin qu’il devienne homologué au niveau européen. Il a été contraint de changer le nom du cyclomoteur puis il a délocalisé l’usine en France afin de donner plus d’authenticité au concept réutilisé.….

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Bic is
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: les propriétaires de l'entreprise sont imposés et non l'entreprise elle-même, - soit au titre de l'IS au taux de 33,1/3 % : la société est redevable de l'impôt. B) Détermination du résultat imposable Résultat comptable = Produits comptabilisés – Charges comptabilisées Résultat fiscal = Résultat comptable + réintégrations – déductions |Sociétés soumises à l’IS |Sociétés non soumises à l’IS | | |Entreprises individuelles | |Bénéfice net comptable = bénéfice comptable avant IS – IS | | | | | |( ( | | | | | | |( | | | | |(….

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SESSION 2009 - BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS E5 : ANALYSES DE GESTION ET ORGANISATION DU SYSTÈME D’INFORMATION Corrigé établi lors de la commission nationale de barème du 19 mai 2009 - Le corrigé et le barème sont impératifs, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national. - Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une seule fois.….

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1123 mots | 5 pages

CAS « FESTYVET » Analyse du contexte Les parcours de Jean Marc Barbier : Jean Marc Barbier a commencé par vendre de la peinture dans une grande surface spécialisée pendant ses vacances. Puis diplôme en poche, il se fait remarquer à 22 ans, par un « grand » du secteur du prêt à porter. En 1993, il a pris la tête du magasin où il travaillait en tant que vendeur et 3 ans plus tard, il est nommé directeur commercial de la région Sud-Est.….

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Les bic produits imposable
1227 mots | 5 pages

Ils sont déduits extracomptablement et imposés pour chaque associé dans la catégorie des RCM. 2. Intérêts des obligations a. Entreprises soumis à l’IS Imposables au fur et à mesure qu’ils ont couru sur l’exercice, CI éventuel déductible de l’IS pour 2/3. b. Entreprises relevant des BIC Ces produits ne sont pas soumis à l’IR dans la catégorie des BIC. Ils sont déduits extracomptablement et imposés pour chaque associé dans la catégorie des RCM.….

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Cours ir/isf
581 mots | 3 pages

PRIX DE VENTE FISCAL (PRIX DE VENTE – FRAIS DE COURTAGE TTC)- PRIX D’ACHAT MOYEN FISCAL PONDERE (prix d’achat + frais de courtage TTC) Plus-values et moins valus se compensent / reportable pendant 10ans CALCULS DE LRPP 1° DETERMINER LE REVENU 2° CALCULER LE REVENU NET IMPOSSABLE RBG- CHARGES DE….

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Fiche signalétique de l’enseigne : 1) IDENTIFICATION DU POINT DE VENTE : Enseigne : But.….

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404 mots | 2 pages

DEVOIR N°1 Sujet : Le cas Ales Groupe Analyse du contexte 1. Identifiez et caractérisez les logiques entrepreneuriales et managériales mises en œuvre dans le groupe Alès.….

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Cas d’entreprise page 49 Toutes organisations à un style de direction, cet aspect est essentiel dans une organisation. En effet les styles seront différents selon les personnes ou la nature des organisations. Un directeur d’entreprise est un homme ou une femme qui imprime son empreinte personnelle au fonctionnement de l’organisation. Nous pouvons distinguées 4 styles de direction qui sont : le manager autoritaire exploiteur, le manager autoritaire paternaliste, le manager consultatif et enfin le manager participatif.….

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2832 mots | 12 pages

Cas n° 4 ETGL et UNIBAIL Avertissement : Unibail existe, mais n’a pas de service reprographie. Inutile donc de déranger la société ! En revanche vous pouvez consulter son site pour obtenir des éléments « concrets » sur le contexte.….

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MANAGEMENT Séance 2 Cas #1 – Scratch machine : On cherche tout d'abord les faits qu'on ne peut pas interpréter. Ils sont dans une discussion, c'est un cas descriptif. Faut aller chercher: - Cadre analytique et bien justifier son point.….

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est un ensemble d’individus qui vont, pendant un temps interagir, communiquer, s’influencer mutuellement et tenter de mener à son terme un projet collectif. Organisation publiques : Organisations qui mettent en œuvre les politiques publiques au service du citoyen. Organisation : système structuré, ouvert sur l’environnement avec lequel elle est en échange permanent et en interaction. O.B.N.L. : Organismes à but non lucratif (Associations, syndicats, ONG).….

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Durée légale de conservation des documents
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Sont imposables dans la catégorie des BIC: - les exploitants individuels - Eurl sans option - les associés de sociétés de personnes (SNC, GIE, SCS) - sur option, les associés d'une SARL de famille (parents en ligne directe , des frères et sœurs, des conjoints) Le résultat imposabe: 1. le régime du micro - BIC - CA < 80 300€ pour ventes de march., denrées à emporter ou à consommer sur place, fournitures de logement - CA < 32 100€ pour les prestations de services - CA concerné est CA total sauf subventions et indemnités (sécu..)….

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Stratégie juridique
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Aspects | Société | E.I | Juridique | Groupement de personnes et de moyens | Personne seule | | Limitation du risque professionnel | Confusion des patrimoines | | Transmission en parts ou actions (liquide) | Vente du fonds de commerce ou recréer la société | Fiscal | Imposé à l’IS. Les dirigeants imposés dans « traitements et salaires » et bénéficient abattement 10% | Imposé à l’IR dans BIC, pas d’abattement |….

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