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LES LINER TERMS

« LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie
« conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite imputés au chargeur, ou au destinataires de la marchandise en fonction l’incoterm choisi.
Ces opérations de manutention se décomposent tel qu’il suit :
A l’embarquement des marchandises :
1. Mise sous-palan
2. Fourniture des élingues ;
3. Accrochage
4. Hissage ;
5. Virage ;
6. Descente en cale ;
7. Arrimage.
Au débarquement des marchandises :
1. Désarrimage ;
2. Fourniture des élingues ;
3. Accrochage ;
4. Hissage ;
5. Virage ;
6. Descente et mises sous palan quai ;
7. Retrait des élingues ;
8. Décrochage ;
9. Eventuellement, mise en entrepôts.

Les frais liés à chacune des ses opérations de manutentions à l’embarquement et au débarquement sont supporté dans des proportions variables par le chargeur, le transporteur ou le destinataire. Ces sont les conditions LINER TERMS qui déterminent cette répartition.
La pratique, conforme aux conditions de lignes régulières ou LINER TERMS envisage 3 possibilités de répartition de ces frais selon que les marchandises sont placées au départ et à l'arrivée du navire depuis quai, sous palan ou à bord du navire. Le croisement de ces combinaisons offre donc 9 possibilités de répartition.
Ainsi la Cie maritime qui supporte ces frais les intègre alors dans le "fret maritime". Elle les répercute ensuite au chargeur ou au destinataire selon l'incoterms du contrat de vente. Par exemple, un acheteur FOB serait en droit de réclamer au vendeur le remboursement de frais d'embarquement. En effet, ces derniers inclus dans le calcul du taux de fret