LES GRANDS SYSTEMES DE DROIT CONTEMPORAINS ET LE RAPPROCHEMENT DES DROITS
5.1. LE DROIT COMPARE
5.1.1. La notion de droit comparé
*0 Définition
= étude parallèle des différents systèmes juridiques de manière à établir leurs convergences et leurs différences dans la solution des principaux problèmes du droit.
*1 Evolution historique
Intérêt de tout temps par les juristes, dans but d'en tirer de nouvelles règles.
*2 Solon parcourut le monde connu pour établir les lois d'Athènes au VIe.
*3 Les decemvirs se sont rendus en Grande Grèce pour rédiger la Loi des Douze Tables au milieu du Ve.
Intérêt à varier selon les époques
*4 Jusqu'à la fin du XIX = moyen d'améliorer la législation nationale.
Etude des codes européens au fur et à mesure de leur apparition
= domination du monde par l'Europe.
*5 Code civil français a inspiré beaucoup de codes par ses solutions, par sa technique et l'idée de système juridique qu'il comporte.
*6 Déplacement de l'intérêt des comparatistes du BGB.
*7 La législation Suisse montre l'intérêt pour les droits étrangers
éditions de codes suisses de droit privé du XIX assorties de tables de concordances avec les lois françaises et lois allemandes.
*8 Droit anglo-saxon étudié entre les 2 guerres. Depuis l945 intérêt s'est encore accru.
*9 + étude des droits non occidentaux pour des raisons économiques.
*10 Actuellement
Importance => 3 objectifs:
1. Amélioration du droit national
2. Unification du droit
3. Compréhension du droit des pays avec lesquels les relations économiques s'intensifient = nécessité pratique.
*11 Etendue du droit comparé
*12 Relations avec la branche historique parce que l' état actuel des droits positifs est en grande partie expliqué par le développement historique
*13 Relations avec la branche sociale parce que le développement du système juridique dans un contexte est tributaire du type de société auquel il appartient.
*14 Différents ordres juridiques ont pu être regroupés en familles. Classification qui repose sur des