Les dépréciations
La notion de dépréciation ne doit pas être confondue avec celle d'amortissement, qui correspond à la consommation des avantages économiques attendus d'un actif, cette consommation étant irréversible et liée au temps, à l'usure, à l'obsolescence.
Une dépréciation ne doit pas non plus être confondue avec une provision qui représente une obligation probable envers les tiers et qui figure au passif du bilan. Jusqu'en 2002, les dépréciations étaient appelées « provisions pour dépréciation » ce qui était source de confusion. Cette appellation périmée subsiste encore dans certains textes et documents fiscaux.
La dépréciation doit être nettement précisée quant à sa nature ou son objet et elle doit être évaluée avec une approximation suffisante.
la clôture de l'exercice, il faut comparer la valeur brute à la valeur actuelle de chacun des éléments de l'actif. La valeur actuelle est définie comme la plus élevée de la valeur d'utilité et de la valeur vénale nette des coûts de sortie. Lorsque l'élément a subi une dépréciation, la valeur actuelle est inférieure à la valeur brute d'origine. La différence est alors qualifié de moins-value latente.
Cette dépréciation obéit à deux principes comptables : Principe de prudence : Le résultat d'un exercice donné doit prendre en compte tous les risques apparus au cours de l'exercice. Il ne peut en aucun cas traduire des gains latents. Principe des coûts historiques : Les éléments d'actif doivent figurer pour leur coût d'acquisition. Les dépréciations inscrites en soustraction des postes d'actif du bilan sont les suivantes : dépréciations des immobilisations (c'est le cas pour certaines immobilisations comme par exemple le fonds de commerce ou les terrains), dépréciations des stocks, dépréciations des titres, dépréciations des créances clients (au cas où la solvabilité de certains clients est mise en cause).
La constatation d'une dépréciation est soumise à des règles