Les constitution de 1791, 1793 et 1795
Ainsi, les Assemblées constituante et législative vont conduire à une évolution qui sera capitale. En effet, la monarchie de droit divin, est abandonnée. Elle laisse la place à une nouvelle monarchie dite constitutionnelle. Cette monarchie est très originale car la séparation des pouvoirs de celle-ci est particulièrement stricte. Mais aussi, la mauvaise détermination du monarque et les divergences politiques auront raison sur cette architecture constitutionnelle qui est fragile.
Après cette première période, la Convention veut mettre en place un régime profondément démocratique. Mais celle-ci finit par mettre en place la terreur avec des contraintes de guerres intérieure mais aussi extérieure.
Après la convention, le directoire ne pourra pas trouver les instances capables de durer. C’est pourquoi il ouvrira le chemin à la période napoléonienne.
C’est trois institutions ont été mise en place par différentes constitutions. Une constitution est un acte qui dans un État fixe l’organisation des pouvoirs politiques, prévoit comment ils sont désignés, quelles sont leurs compétences et quels rapports s’organisent entre eux①. C’est pourquoi nous pouvons nous demander si les constitutions de 1791, 1793 et de 1795 organisent la séparation des pouvoirs de la même