CHAPITRE 1 : Le système des USA
Les Etats américains étaient des colonies anglaises. Ils sont infleuncés par le Common Law. C’est un système contumier, source tres essentielle. Donne une place tres essentielle de la jurisprudence. Les etats ont pris leur indépendance. Constitutionnalisme : a la faondation des etats unis d’amerique, une consitution a été créée en 1787. Pour la commmon law, la source du droit c la jurisprudence et le common law. Changement radical des etats unis : passage du common law a un système ??? Système du precedent, c le système angalis et pour une large par aussi pour le système américain. Quand le juge dit blanc dans une affaires, tous les autres apres devront dire blanc, donc la meme chose apres. Section 1 : système constitutionnel américain 1) Constitutionnalisme C’est la suprématie de la consitution, pyramide de Kelsen avec la consitution tout en haut de la pyramide. A) Consitution Elle a été élaborée suite a la fondation des etats d’amerique, c’est la norme supérieure. C une consitutition rigide, signifie que pour modifier la consituttion il va falloir suivre une procédure spécifique, spéciale. Prcedure pour changer la constitution : Initiative(proposition ) : Il faut qu’il y ait l’accord des 2/3 des représentants et 2/3 des sénateurs et ensuite il va y avoir ratification, demande transmise au congrés américain, c’est le congres americain qui va voter cette réforme. Et ce congré américain, aura le choix : soit il fait ratifier la législature par les ¾ des Etats soit par une convention des ¾ des Etats. (législature = pouvoir de l’état fédéré). Chaque état fédéré a sa propre consitution comme la Californie, constitution qui doit etre confoe a la constitution des etats unis d’amerique. Et surtout, il y a un mécanisme de contrôle de consitutionnalité. C’est possible que les juges de l’état de californie puissent vérifier la consitution de cet etat. L’ensemble du monde à une consitution écrite.
en