Le patrimoine
Pour la majeur partie des personnes la notion de patrimoine évoque en générale un ensemble de richesse et de bien accumulé par l’individu. Mais la notion de patrimoine est plus large, en effet on peut parler de patrimoine culturel, patrimoine génétique et bien d’autres.
Cependant la notion de patrimoine, garde une signification juridique précise, alors même que le droit positif, le code civil ne l’évoque que indirectement.
Mais d’abord rappelons même ce qu’est le patrimoine. Deux juristes du XIX siècle, Aubry et Rau, définissent le patrimoine comme « l’ensemble des biens d’une personne, envisagé comme formant une universalité dans laquelle actif et passif ne peut être dissocié »
Mais alors, est-ce que le Patrimoine est il seulement un contenant ou bien est il aussi rattaché à son titulaire?
Il est alors intéressant d’approfondir la notion de patrimoine a travers la théorie classique du Patrimoine (I), mais aussi discuter sur le lien entre le Patrimoine et la personne (II).
I- La théorie classique du Patrimoine
Si la notion de patrimoine est une notion large il est alors important de définir ce qu’est le patrimoine (A) et d’approfondir la notion universalité juridique du patrimoine (B).
A -Définition du Patrimoine:
La théorie classique du Patrimoine nous vient de deux juristes du XIX° siècle, Aubry et Rau . Cette théorie est étymologiquement le droit qui vient du père. D’après ces juriste le Patrimoine est« l’ensemble des biens ou des obligations d’une personne, formant une universalité dans laquelle, actif et passif ne peut être dissocié. ». Le Patrimoine est un cadre, un contenant qui comprend l’ensemble des droits et des obligations ayant une valeur pécuniaire appartenant à une personne.
Le terme ensemble permet d’insister sur le contenant plus que sur le contenu. On dit que le Patrimoine est une universalité, qui témoigne de cette idée de groupement. Ces droits et ces