| Recueil Dalloz 2001 p. 332 |
|Réflexions sur un malentendu |
|Denis Mazeaud, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) |
|1 - « Il faut in-dem-ni-ser » ! Tel est le slogan que martèlent, depuis plus d'un siècle, la loi et la jurisprudence, ce qui les conduit, en |
|toute bonne conscience, à se livrer, au nom de « l'idéologie de la réparation » (1), à des manipulations juridiques plus ou moins grossières |
|en vue de réparer toutes sortes de préjudices. L'impératif d'indemnisation, auquel sacrifient sans état d'âme le législateur et le juge, a, |
|en premier lieu, emporté le recul et la mutation de la faute, considérée comme un obstacle à son expansion. Il peut, en second lieu, compter |
|sur l'irréductible incertitude qui affecte la notion de préjudice, dont la remarquable plasticité, ainsi que les très profondes métamorphoses|
|dont il a été l'objet (2), trahissent la navrante précarité conceptuelle et illustrent à l'envi les « multiples forçages et torsions qui ont |
|fait perdre au droit de la responsabilité civile sa simplicité et sa cohérence originaires » (3). Nul doute que le déjà célébrissime arrêt |
|rendu par l'Assemblée plénière, le 17 nov. 2000 (4), s'inscrit parfaitement dans cette tendance lourde de notre droit contemporain qui se |
|traduit inéluctablement par le divorce entre l'indemnisation et la responsabilité. |
|2 - Divorce consommé en jurisprudence, comme semble le révéler notre décision, mais auquel, manifestement, la doctrine refuse de se résigner.|
|D'où peut-être le malentendu, probablement irréductible, auquel l'arrêt commenté donne lieu entre des juges qui