Le moyen orient et l'union européenne

509 mots 3 pages
Avant 1789 le roi est l’autorité suprême, après 1791 il n’y aucune autorité suprême à la loi. C’est l’apparition du principe de souveraineté nationale selon lequel le roi est le représentant de la Nation et exerce son pouvoir dans cet unique but.
Dans un régime monarchique c’est-à-dire dans un mode de gouvernement ou le personnage le plus important tire son pouvoir de sa seule naissance, le pouvoir est héréditaire.
Dans la constitution de 1791 que l’on peut définir de deux manière, selon la définition formelle et matérielle.
La définition formelle correspond à la forme sous laquelle les règles sont exprimé, elle s’attache en générale à un document, mais peuvent être aussi coutumière et non écrite. Par exemple avant 17989 il n’y avait aucunes règles écrites, cependant elles étaient coutimières et donc immédiatement applicable. Elle possède trois caractère, le fait qu’elles soient supérieur à toute les autres normes, qu’elle fixe la manière dont doivent être produites les autres normes et assure leur validité.
La définition matérielle correspond au contenu de ces règles, le sens matériel d’une constitution c’est l’ensemble des règles constitutionnelles.

LA CONSTITUTION DE 1791 EST LA PREMIERE CONSTITUTION ECRIRE DE LA FRANCE.
Comment pourrait-on concilier royauté et révolution, telle est le problème que la constitution de 1791 va tenter de résoudre.

En 1791, la France est en pleine révolution,
La déclaration des droits de l’homme et du citoyen fut établit le 26 aout 1789 et meme si à l’époque elle n’avait pas encore de caractère constitutionnel elle établit cependant des principes a caractère constitutionnel « toute sociaté dans laquelle la séparation des pouvoirs n’est pas assuré n’a pas de constitution » c’est bien évidemment une définition au sens matérielle du terme, dans ce sens avant 1791 la France ne possédait pas de constitution mais au sens formel, elle en possédait une même si celle-ci était coutumière et non écrite.
La déclaration des

en relation

  • Role play napoléon
    1541 mots | 7 pages
  • Résumé loppsi 2
    421 mots | 2 pages
  • Itlien
    531 mots | 3 pages
  • Diagnostic externe kiabi
    1486 mots | 6 pages
  • Bac pro vente
    367 mots | 2 pages
  • Analyse sectorielle maroc
    22572 mots | 91 pages
  • Histoire de france du xvi au xviiième siècles
    3290 mots | 14 pages
  • Cour histoire l2
    20090 mots | 81 pages
  • Chambre criminelle 19 ocotbre 2010
    1605 mots | 7 pages
  • note de synthese
    27308 mots | 110 pages
  • Droit
    771 mots | 4 pages
  • Histoire des institutions
    3291 mots | 14 pages
  • Droit constitutionnel
    4335 mots | 18 pages
  • La croisé des destinée
    2794 mots | 12 pages
  • Dissertation constitution et constitutionnalisme
    358 mots | 2 pages