Sujet : le fondement du risque s’est-il substitué au fondement de la faute ?

« La théologie chrétienne et l’influence considérable des canonistes sur l’élaboration de notre droit […] profondément ancrée dans les esprits l’idée de la […] responsabilité personnelle : a chacun de répondre de ses propres actes. » nous dit Yvonne Flour. Selon l’auteur de cette affirmation découle la lettre même de l’article 1382 du Code Civil français mettant « l’accent sur le comportement-la faute- de l’auteur du dommage », et donc fondant ainsi la responsabilité civile sur la faute.

Le fondement est l’essence même de la responsabilité, ce terme recouvre deux sens qui sont sur des plans très différents. D’un sens technique c’est notamment quand il est accolé à une décision de justice, le fondement est le texte sur lequel s’appuie celle-ci. Et dans un sens théorique c’est ce qui explique, qui justifie. Pour la responsabilité civile on peut dire qu’on trouve différents fondements, mais ici on s’attachera principalement au fondement de la faute puis du risque, mais également on verra qu’il existe d’autre fondement ce du faits des évolutions de la société. Ce dans l’intérêt de comprendre les évolutions qu’on subie la notion de responsabilité, mais également d’envisager les potentielles mutations futures.

Le droit de la responsabilité civile a subi de profondes évolutions depuis près d’un siècle, ces évolutions ont principalement touchées ses fondements. Originellement la source essentielle de la responsabilité était la faute c’est-à-dire que la responsabilité était de nature subjective en ce sens que le comportement de l’auteur du dommage était l’un des éléments constitutifs. Mais peu à peu celle-ci s’est montrée incapable de palier aux nouveaux risques apparut à l’aube de la révolution industrielle, en effet les évolutions de la société appelles de nouveaux fondement, ce afin de ne plus se passer du point de vu du fautif, mais afin de considérer la victime. Celle-ci durant