Le droit à l'environnement dans la société française
Introduction : Pour l'introduction nous allons vous parler de 4 points clef :
→ Le droit à l'environnement est un droit qui est à cheval sur le droit privé et public, il n'est pas défini (ex : un arbre est sur mon terrain -privé- et je veux le couper. Si cet arbre est dans une zone où sont espèce est protégée on ne peut pas le couper).
→ Il relève d'une politique volontariste, c'est à dire qu'il n'est pas ''obligatoire'', et donc le droit de l'environnement passe très souvent après les autres droits.
→ C'est un domaine qui concerne de nombreux sujet, on peut y regrouper des ta de chose qui peuvent être différentes il n'est pas vraiment défini.
→ Le droit de l'environnement ne concerne pas des territoire défini (un état, un pays, une région, un département), puisqu'un fleuve ne s’arrête pas à la frontière d'un pays.
I- Évolution avec la société française
La notion de règlement, de droit, d'usage est arrivé dans la société très tôt, le droit c'est l'organisation de la vie social. Dés qu'il y a eu la vie en société on a vue apparaître des droit pour les échange, le commerce, le troc etc … .
Le droit de l'environnement est arrivé très très tard, simplement parce qu'il n'y avait pas d'enjeux et que l'environnement n'était pas un problème en soit. Le droit permet d'organiser les usages autour d'une ressource ou de quelque chose qui prend de la valeur.
La première chose qui a eu de la valeur c'est le bois, car on en a besoin pour construire les maisons, les bateaux. On c'est aperçue que le il était une ressource renouvelable mais que si en coupait beaucoup on y aurait plus accès, et donc vers 1600 on a commencé a s’intéresser à replanter avec un droit d'utiliser ou pas un certain nombre d'espace boisé.
Puis beaucoup plus tard vers le XXème siècle, la santé a pris de la valeur. Donc il y a eu des lois sur l'eau et l'air, puisqu'ils sont indispensables à la vie, et qu'ils ont été source de