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Le dol

312 mots 2 pages
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Le dol

Article 121-3 al. 1

général : volonté de commettre l'infraction

spécial : en plus de la volonté de commettre l'infraction, il y a la recherche d'un résultat déterminé (ex : dans le vol, le voleur chercher à se comporter en propriétaire du bien volé)

aggravé : « mobiles » qui sont pris en compte dans la détermination des circonstances aggravantes (ex : préméditation, infraction à caractère raciste, xénophobe...)

déterminé : le résultat de l'infraction était précisément recherché par l'auteur. Coïncidence entre le résultat et la volonté de l'agent.

indéterminé : bien que prévisible, le résultat va au-delà de ce que cherchait l'auteur (les violences volontaires vont-elles entrainer une infirmité, une ITT ?). La sanction se fera à la mesure du résultat obtenu.

dépassé : le résultat va au-delà de ce que l'agent avait souhaité (violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner)

éventuel : l'agent prend un risque mais espère qu'il ne se réalisera pas (sur la route, dépassement sans visibilité)

Le dol

Article 121-3 al. 1

général : volonté de commettre l'infraction

spécial : en plus de la volonté de commettre l'infraction, il y a la recherche d'un résultat déterminé (ex : dans le vol, le voleur chercher à se comporter en propriétaire du bien volé)

aggravé : « mobiles » qui sont pris en compte dans la détermination des circonstances aggravantes (ex : préméditation, infraction à caractère raciste, xénophobe...)

déterminé : le résultat de l'infraction était précisément recherché par l'auteur. Coïncidence entre le résultat et la volonté de l'agent.

indéterminé : bien que prévisible, le résultat va au-delà de ce que cherchait l'auteur (les violences volontaires vont-elles entrainer une infirmité, une ITT ?). La sanction se fera à la mesure du résultat obtenu.

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