Le caractère évolutif des sources de droit.

Introduction :
Le droit est composé d'un ensemble de règles issus de source différentes. Il assure une fonction de régulation social pour répondre au évolution social, culturelle, économique de la société et au rapprochement des pratiques juridiques des différents pays. Les règles de droit sont appelés également à évoluer. Dans certains cas, ce sont les sources elles mêmes qui évoluent.

L'évolution des règles de droit.
Raisons et modalités d'évolutions des règles de droit :

les règles de droit ne sont pas définitivement fixer et peuvent être modifier surtout quand elles apparaissent du décalage avec les besoins de régulations exprimer par la société. L'adoption de nouvelles règles de droit suppose l'intervention de la source compétente. (exemple :seule une loi peut modifier une ancienne loi.)

Effets de l'évolution es règles de droit :

La nouvelle règle de droit; plus adapter, remplace l'ancienne , qui cesse de s'appliquer. Dans certains cas; et surtout en matières de contrat , l'ancienne règles de droit peut continuer à s'appliquer au situation né, avant l'entrée en application de la nouvelle règle de droit. L'objectif étant d'assurer une sécurité juridique pour les contrats conclus.

L'évolution de droit dans le temps.

Prise en compte des évolutions sociales :
Le droit s'adapte plus ou moin vite aux évolutions sociales ; exemples : l'aspiration général à l'égalité des sexes entraine l'extinction progressive de patriarcat (L'homme est chez de famille avant 1970). Le père ne dispose plus du droit de correction comme au XIXeme siècle. La place actuelle de l'enfant dans la société entraine l'affaiblissement de la puissance maternelle. Traduction de la plus grande tolérance manifester en matières de moeurs. (Entraîne la dépénalisation de l'adultère , l'égalisation de la contraception, reconnaissance de l'enfant naturel et des homosexuels …)

Prise en compte des