Plan

Introduction

I- Bon de trésor : Définition, types et mécanismes de fonctionnement

Section 1 : Définition et caractéristiques du bon de trésor

Section 2 : Types des bons du trésor

Section 3 : Mécanismes de fonctionnement du bon de trésor

II- modalités de placement et évaluation du bon de trésor

Section 1 : Adjudication du bon de trésor

Section 2 : Evaluation des bons du trésor

Section 3 : Imposition des bons du trésor

Conclusion

Introduction :

Un bon du trésor est un titre représentant une dette à court terme de l'Etat. Les bons de trésor peuvent être achetés par des particuliers (bons sur formule) ou par des banques et autres institutions financières (bons en compte courant ou certificat de trésorerie). Depuis 1948, les banques sont obligées de détenir un pourcentage de l'argent déposé auprès d'elles en bons du trésor. Cela permet à l'Etat de couvrir une partie de ses besoins de trésorerie. L'achat et la revente de bons du trésor, en particulier par la banque centrale, est l'un des principaux moyens de réguler la quantité d'argent sur le marché monétaire

Dans notre présent essai on va s’intéresser en premier lieu à la notion du bon du trésor, ces caractéristiques, types et son mode de fonctionnement, et dans un second lieu on va mettre la lumière sur ses modalités de placement ainsi que son évaluation et son imposition.

AXE I : Bon de trésor : Définition, types et mécanismes de fonctionnement

Les bons du Trésor, comme les obligations, représentent un titre de créance détenue par le prêteur sur l’emprunteur. Plusieurs sortes de bons du Trésor coexistent. Ils procurent une rémunération à leur détenteur suivant certaines caractéristiques.

Section 1 : Définition et caractéristiques du bon de trésor

1) Définition

Un bon du Trésor est un titre de créance représentatif d’un emprunt dont l’émetteur est un Etat.

Le fait de détenir un bon du Trésor rend alors son propriétaire