la constitution de 1791 et la separation des pouvoirs
Le 20 juin 1789, lors de la réunion des Etats généraux, les trois ordres, le tiers états, la noblesse et la clergé, prêtent serment de ne pas se séparer tant qu’il n’y aura pas de constitution en France, « Nous jurons de ne jamais nous séparer, jusqu’à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides et de nous réunir partout où les circonstances l’exigeront ». Il constitue ensemble une Assemblée Constituante.
Leur vœu sera exhaussé deux ans plus tard avec la première constitution française le 3 septembre 1791, dans laquelle les deux documents principaux sont, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 et de la Constitution a proprement dit.
D’après Gérard Cornu la constitution est « un ensemble de règle suprême fondant l’autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs et souvent aussi lui donnant ses pouvoirs et souvent aussi lui imposant des limitations, en particulier en garantissant des libertés aux sujet ou citoyens. ».
La Constitution sera un échec et ne durera que un an.
Nous nous demanderons alors, En quoi une séparation des pouvoirs trop rigide, conduira à l’échec de la Constitution de 1791 ?
Dans une première partie nous étudierons la mise en place de la Constitution avec la séparation des pouvoirs et dans une deuxième partie, nous verrons, que cette séparation des pouvoirs conduit à la chute de la Constitution.
I. La première Constitution française avec la mise en place de la séparation des pouvoirs
« Toute société dans laquelle la garantie des Droits de l’homme n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution. » Article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.
A) Présentation de la Constitution
La rédaction de la Constitution aura pris deux ans pour être écrite, par l’Assemblée Constituante. En effet la