Le rôle de la cause en droit Français

« Si vous avez compris la cause c’est qu’on vous l’a mal expliquée » professeur de droit.

En effet, la notion de « cause » est difficile à comprendre alors que c’est une des notions essentielles du droit des obligations.

La cause s’agit en droit du but du contrat, c'est-à-dire la raison pour laquelle chaque partie s’est engagée. Les choses se compliquent alors car la notion de but peut être appréhendée à différents degrés. On peut en effet considérer le but immédiat du contrat, mais il y a aussi le but plus lointain. C’est pourquoi la cause peut être définie de deux façons :

Dans une première conception, la cause, c’est le but immédiat poursuivi par chacune des parties. C’est la réponse à la question « pourquoi le débiteur exécute-t-il son obligation ? ». Le but est alors le même pour chaque type de contrat, et ce quelque soient les parties. En raison de ce caractère abstrait, on parle de « cause objective ». Par exemple, dans le bail, le but immédiat du loyeur est de percevoir le loyer, tandis que quant au locataire, il paie le loyer dans le but d’obtenir al jouissance du bien. Dans un contrat synallagmatique, les contractants s’engagent toujours pour un même but immédiat, à savoir, obtenir l’exécution de l’obligation de l’autre partie. Donc, dans ces contrats, les obligations de l’une des parties servent de cause aux obligations de l’autre partie, et réciproquement. Autrement dit, dans tout contrat synallagmatique, la cause d’une obligation réside dans la contre-prestation.
On parle dans cette conception de « cause objective » ou « cause de l’obligation ».

Dans une seconde conception, on peut retenir que la cause correspond au but plus lointain poursuivi par les parties, et qui est propre à chacune d’elle. On vise ici les mobiles des parties : c’est ici la réponse à la question « pourquoi le débiteur a-t-il conclu le contrat ? ». Ici, la réponse va varier pour chaque contractant, et c’est pourquoi on