Kpmg
Etude réalisé par KPMG :
OCT 2003 : date de l’accord sur Reach. Depuis plusieurs études sur l’impact de la réglementation REACH ont été faits.
03 March 2004 : La commission européenne et UNICE/ CEFIC avaient décidé de faire un mémorandum d’accord afin d’entreprendre d’autres travaux concernant l’impact de REACH
Un groupe de travail qui se compose de :
- La Commission (DG ENTR, DG ENV, ECFIN) and JRC.
- L’ industrie: UNICE and CEFIC.
- Les secteurs industriels impliqués dans l’étude
- Utilisateurs ou commerce de détail qui ne sont pas inclus dans l’étendue du sujet
- petites et moyennes entreprises
- Des ONG environnementale (EEB, WWF).
- Syndicats (ETUC, CES EMCEF, DGB).
- Organisation de consommateur (BEUC). avait été instauré ayant pour but de surveiller la progression de l’étude.
Objectifs de l’étude : impacts de REACH sur
La disponibilité des substances et des matières premières organiques aux entreprises présentes sur le marché Européen
La position compétitive des entreprises Européennes sur les chaines d’approvisionnements mondiales
Innovation (compétitivité, dépenses d R&D, protection environnementale, la sécurité des produits
Recyclage et la récupération dans le secteur (in)organique, ex : la position compétitive des matières premières secondaires par rapport aux matières premières primaires.
L’étude a été mène sur quatre industries et leurs fournisseurs :
1. Automobile
2. Matériaux (in) organiques
3. Emballage souple
4. Electronique 2.2 Les chaines d’approvisionnements sélectionnés et les matériaux sélectionnés pour le cas d’étude
Secteur
Utilisateurs en aval
Produits finis sélectionnés pour le cas d’étude
Automobile
2 constructeurs d’automobiles
L’huile de moteur, peinture
Secteur (in)organique
4 producteurs (in) organique
Acier, papier, ciment, zinc
Emballage souple
2 convertisseurs
Encres, vernis, adhésifs
Electronique
2 monteurs