Introduction au finance publique française
1) Histoire.
« Les finance publique sont très anciennes, les finance publiques moderne apparaissent à partir du moment ou l’on a besoin d’un certain consentement de la population. En France, l’habitude était de faire appel au Etats Généraux qui était le début d’un budget d’Etat. La Révolution a changé ce système. À partir de 1959, une ordonnance apporte une nouvelle démarche budgétaire qui a fonctionné jusqu’en 2001 »
Le phénomène des finances publiques apparait 3500 ans avant JC avec la compta publique établis par les Cités-Etats de l’Irak ancien ( Mésopotamie).Une grande partie des tablette d’écriture est consacré à des relevés qui organise la production agricole et à la comptabilité publique qui permet des prélèvement obligatoire, principalement sous la forme d’environ 1/3 de la production céréalière imposé par le gouvernement de chaque cité. L’apparition en Irak est hypothétiquement expliqué par l’archéologie, en effet certaine zone inondée(crue/décrue) devienne par la suite fertile et demande une certaine organisation comptable afin de réclamer l‘impôt dus par les producteurs. L’Egypte reprendra ce modèle à l’e=échelle d’un grand état unifié de la même façon que l’Irak ancien. De les autres société étatique de l’antiquité continue d’utiliser cette procédure (Grèce, Perse et Rome).L’Empire romain organisé de manière moderne va mètre en place une administration de finance publique très spécialisé (le « FISC » venant du latin « fiscus » désignant le trésor de l’Empereur).les monarchie européenne et en particulier la française qui développe la première forme d’état centralisé moderne dégage également parfois le prélèvement obligatoire, les ressource nécessaire leur actions. Toutefois les procédures de prélèvements obligatoire sont totalement imposé aux contribuables et ceux-ci se trouve en situation d’inégalité