Institutions juridictionnelles

INTRO :

( institution : il y a différentes définitions :

( les instit organes : ass nat, université,..
( des instit qui renvoient à des mécanismes : mariage, sté,…
( instit organe sont celle que l’on va prendre en compte : organisme dont le statut et le fonctionnement sont régis par le droit.

( juridictionnelle : renvoi à la fonction, la mission dont est investit cette organe. Juridictions vient du latin : jurisdictio = dire le droit.

Instit juridictionnelle = organe qui disent le D.

( On pourrait parler d’instit judiciaires mais judiciaires évoque plutôt les tribunaux judiciaires, qui tranchent les litiges entre pers privées. Cela exclue donc à priori les juridictions administratives. Les instit judiciaires tendent à exclure églt d’autre forme de justice comme les formes de justice non étatique (arbitrage). C’est donc à l’étude de la justice en tant qu’instit, pouvoir, service public que sera consacré ce cours d’instit juridictionnelle.

( La justice renvoie à un certain nb d’images traditionnelle (saint louis rendant la justice sous son chêne). Ici le terme est plus modeste, c’est la fonction qui tranche les litiges, règles des différents, des conflits (entre pers privés et sté, entre pers privés, pers privés et admin). Elle est aussi amener en dehors de tout litige, en matière gracieuse (=absence de conflits). Ds une sté donné, qui tranche les litiges ? (une sté sans litige n’existe pas) ( c’est une Q universel qui s’impose à tte sté, ds n’importe quel époque. Elle est donc essentielle. C’est une Q pol, elle intéresse tte la sté, la cité. La réponse que chaque sté apporte est différente suivant que l’on se trouve ds une sté démo, autoritaire, archaïque, … La Q de la justice est tributaire des conceptions pol propres à chaque pays et est tributaire de l’histoire. Même en Europe il y a des conceptions différentes (common law, droit civil). Le modèle occidentale de la justice s’est bcp diffusé d’abord du fait