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Institutions européennes

861 mots 4 pages
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Institutions européennes

INTRODUCTION
I- Remarques terminologiques sur la notion d’institutions européennes
A- Les différentes acceptions du terme « institution »
B- Les différentes approches du qualificatif « européen »

II- Délimitation et approche du cours
A- La présentation des organisations européennes dans leur diversité
B- La présentation des organisations européennes dans une perspective dynamique

Partie 1 - La structuration institutionnelle du continent européen avant 1989 concrétisations d’organisation ont été assez timides (Commissions fluviales).
I- Des projets ambitieux d’organisation de l’Europe
II- Des concrétisations initialement très circonscrites : les Commissions fluviales
Section I : Les organisations occidentales
A- Dans le domaine économique : l'OECE (organisation européenne de coopération économique)
B- Dans le domaine militaire : l'Union Occidentale et l'OTAN a- Traité de l'Atlantique Nord b- L'institutionnalisation de l'Alliance, naissance de l'OTAN
III- Les organisations impulsées par les pays européens occidentaux
A- A compétence générale a- Le Conseil de l'Europe b- Le Conseil Nordique
B- Les organisations dans le domaine économique a- Les Communautés EU (CECA, CEE, CEEA : charbon & acier, économie, énergie atomique) b- AELE c- L'UEO (Union de l'Europe Occidentale)
Section II : Les organisations du Bloc soviétique
I- Le Comecon (ou CAEM : Conseil d'Assistance Économique Mutuelle)
II- L'Organisation du Pacte de Varsovie
Chapitre 2 : l'expérimentation d'un modèle inédit : l'intégration communautaire
Section I : Les Communautés Européennes
I- Le lancement de l'expérience communautaire
A- La déclaration Schuman du 9/05/1950
B- Les traités créateurs des Communautés a- La CECA de décision (pouvoir consultatif). b- Une communauté plus vaste, la CEE, fondée sur l'un des Traité de Rome (25/03/1957) c- CEEA : Communauté Européenne à l'Énergie Atomique
II- Les suites du processus engagé
A- Les

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