Incoterms

866 mots 4 pages

LES INCOTERMS

1. Qu'est ce que les INCOTERMS ?

INCOTERMS est la contractions d'une expression anglais « INternational COmmercial TERMS »

Les Incoterms sont des termes normalisés et anglophones afin que ce soient les mêmes partout dans le monde. Ils permettent de définir les « droits et devoirs » de chaque parties (Vendeurs et Acheteurs) qui participent a des échanges commerciaux international. Ils permettent de définir aussi la répartition des frais et des risques pour le vendeur et l'acheteur. Ils sont aussi un élément juridique à intégrer dès la négociation commercial.

La dernière version des Incoterms date de 2010 et ont été applicable en Janvier 2011, elle compte 11 incoterms. La version de 2000 elle comptais 13 Incoterms. 4 Incoterms de la version de 2000 on été supprimé pour être remplacé par 2 nouveaux :

Incoterms de 2000 supprimé
Nouveaux incoterms 2010
DEQ : Rendu à quai
DAT : Rendu au terminal
DAF : Rendu à la frontière

DAP : Rendu au lieu de destination
DES : Rendu au navire

DDU : Rendu non dédouané

Les incoterms sont fait pour facilité les échanges commerciaux international entre deux entreprises . Cependant ils ne servent pas a régler tous les problèmes tels que les transfert de propriétés, le respect des obligations d'un contrat ni les prestations de services.

2. Les INCOTERMS 2010.

Les familles d'Incoterms :

Le Groupe E :Le Vendeur met les marchandises à la dispositions de l'acheteur, dans ses propres locaux à l'usine
Le Groupe F :Le transport principal n'est pas acquitté par le vendeur ; il remet seulement les marchandises à un transporteur désigné par l'acheteur
Le Groupe C :Le transport principal est acquitté par le vendeur qui assume les frais mais ne supporte pas les risques encourus pendant le transport (risques de perte ou de dommage des marchandises) ni les frais supplémentaires dus à des faits postérieurs à l'embarquement ou à l'envoi.
Le Groupe D :Le

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