Immobilisation
الحمد لله والصلاة والسلام على رسول الله.
INTRODUCTION
Une entité apprécie à chaque date de clôture s’il existe un quelconque indice montrant qu’un stock ait pu perdre de la valeur. S’il existe un tel indice, l’entité estime la valeur nette de réalisation du stock.
« Conformément au principe de prudence, les stocks sont évalués au plus faible de leur coût et de leur valeur nette de réalisation.
La valeur nette de réalisation correspondant au prix de vente estimé après déduction des coûts d’achèvement et de commercialisation.
Une perte de valeur sur stocks est comptabilisée en charge dans le compte de résultat lorsque le coût d’un stock est supérieur à sa valeur nette de réalisation
Les pertes de valeur sur stocks sont déterminées article par article, ou, dans le cas d’actifs fongibles, catégorie par catégorie ». Article N°123-5 Arrêté du 28 .07.2008. NB :
-Les coûts d’achèvement : correspondent aux charges directes de production restant à venir.
-Les coûts de commercialisation : comprennent notamment les frais de transport supportés pour amener les produits finis et marchandises chez le client,
-La valeur nette de réalisation : désigne le montant net qu’une entité prévoit de réaliser sur la vente de stocks dans le cours normal de l’activité. Cette valeur est spécifique à l’entreprise et ne correspond pas nécessairement à la juste valeur qui est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif éteint, entre parties bien informées, consentantes, et agissant dans des conditions de concurrence normale.
-LES INDICES DE DEPRECATION : il existe deux (02) types d’indices ( à définir par chaque entité):
A)-INDICES INTERNES : Exemples : a.1- Exemples1 : Revalorisation des produits finis par les nouveaux coûts de production : Après chaque valorisation du produits finis par les coûts de production ; des tests de dépréciation doivent êtres